Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

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5.2.2 Cours de recyclage en conduite automobile <strong>***

Initié par carmenf le 22 jan. 2010 à 14:30 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:35 GMT

5.2.1 Services professionnels </strong><strong>*

Initié par carmenf le 22 jan. 2010 à 14:29 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:34 GMT

5.2 COUVERTURE

5.1.1 Conditions liées à la personne </strong><strong>*

Initié par carmenf le 22 jan. 2010 à 14:27 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:34 GMT

5. DESCRIPTION 5.1 CONDITIONS D’ADMISSIBILITÉ

4. OBJECTIF </strong><strong>*

Initié par carmenf le 22 jan. 2010 à 14:25 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:33 GMT

3. PRINCIPES DIRECTEURS </strong><strong>*

Initié par carmenf le 22 jan. 2010 à 14:17 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:33 GMT

2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE </strong><strong>*

Initié par carmenf le 22 jan. 2010 à 14:16 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:32 GMT

1. CHAMP D’APPLICATION </strong><strong>*

Initié par carmenf le 22 jan. 2010 à 14:15 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:32 GMT

Revalorisation des indemnités selon la loi a-25 </strong><strong>*

Initié par Carmen Fréchette le 23 fév. 2014 à 16:05 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:29 GMT

en vigueur le 23 février 2014

Protection des renseignements personnels </strong><strong>*

Initié par carmenf le 14 mar. 2011 à 07:47 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:29 GMT

Loi accident une vrai justice </strong><strong>*

Initié par carmenf le 24 jan. 2008 à 18:37 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:28 GMT

Une vrai justice pour les accidentés en France. Qui doit devenir un modèle pour le Québec... Rien n'est caché aux français, la réalité est dites et écrite ...

Loi a-25 </strong><strong>*

Initié par carmenf le 10 juin 2012 à 09:31 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:27 GMT

à jour ce 1 mai 2012

Les témoins d'un accident sont des victimes </strong><strong>*

Initié par carmenf le 7 fév. 2008 à 17:57 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:26 GMT

Sont aussi considérés comme des victimes au sens de l'article 6 de la Loi sur l'assurance automobile les personnes qui

Informations sur vous sans votre consentement </strong><strong>*

Initié par carmenf le 23 avr. 2008 à 12:27 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:26 GMT, avec Karine Langlois

La Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (A-2.1), ci-après la « Loi sur l’accès », oblige tous les organismes publics à maintenir un registre des communications de renseignements personnels effectuées sans le consentement des personnes concernées.

Gestion plaintes </strong><strong>*

Initié par carmenf le 9 avr. 2012 à 12:16 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:26 GMT, avec Lidia Marandola

Politique de gestion des plaintes et des commentaires

2 contributions, incluant:

Bonjour...j'ai un dossier SAAQ complique...j'ai besoin de l'aide et je remunerais quelqu'un qui pourra m'aider. Mon numero de telephone est 514-962-2425

Merci

Par Lidia Marandola le 25 nov. 2012 à 17:09 GMT

Disposition générales de la SAAQ (INDEX) </strong><strong>*

Initié par carmenf le 24 jan. 2008 à 18:41 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:25 GMT

dernière mise à jour connu: 1 octobre 2002

Classification des emplois </strong><strong>*

Initié par carmenf le 27 jan. 2008 à 12:07 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:24 GMT

Ce n'est pas ce qui a été appliqué dans le cas de mon conjoint Guy Bilodeau. Et pourtant, cela fait maintenant 17 ans qu'on demande aux employés de la SAAQ d'appliquer cela !

Par carmenf le 27 jan. 2008 à 13:46 GMT

Classification des victimes

A-25 </strong><strong>*

Initié par carmenf le 10 juin 2012 à 09:28 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:24 GMT

en vigueur le 1 mai 2012. Le document a valeur officiel.

Loi sur la saaq a-25 </strong>***

Initié par carmenf le 29 mar. 2012 à 17:11 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:23 GMT

à jour ce 25 mars 2012 (encore en vigueur ce 17 mars 2014)

Travail à temps plein

Initié par carmenf le 20 juil. 2008 à 14:55 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:21 GMT

travaille à son compte et par le fait même n'est pas payé pour chacune des heures consacré à son travail.

Temps travaillé

Initié par carmenf le 20 juil. 2008 à 15:12 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:21 GMT