Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

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2 ADAPTATION DU POSTE D'ÉTUDES <strong>***

Initié par carmenf le 1er avr. 2008 à 18:29 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:31 GMT

2.1 Objet Favoriser le retour aux études...

MAJ 1997

1.4 Soumissions </strong><strong>*

Initié par carmenf le 3 juil. 2008 à 15:51 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:30 GMT

ce qui doit être appliqué

Dans la mise à jour datée du 1 octobre 2009, il n'est plus question de condition d'adminissibilité, voir le fichier pdf joint à cette page, daté du 1 octobre 2009

 

Par carmenf le 12 nov. 2009 à 21:30 GMT

MAJ 1997

1.4 RÈGLES D'APPLICATION années: avril 1997 et juillet 2003 </strong><strong>*

Initié par carmenf le 1er avr. 2008 à 18:26 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:30 GMT

Appareils et équipements

Dans la mise à jour datée du 1 octobre 2009, il n'est plus question de condition d'adminissibilité, voir le fichier pdf joint à cette page, daté du 1 octobre 2009

 

Par carmenf le 12 nov. 2009 à 21:29 GMT

MAJ 1997

1.4 Autorisation de payer </strong><strong>*

Initié par carmenf le 3 juil. 2008 à 15:52 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:29 GMT

ceux qui peuvent rembourser les frais

Dans la mise à jour datée du 1 octobre 2009, il n'est plus question de condition d'adminissibilité, voir le fichier pdf joint à cette page, daté du 1 octobre 2009

 

Par carmenf le 12 nov. 2009 à 21:28 GMT

MAJ 2003

1.3 Période de couverture </strong><strong>*

Initié par carmenf le 3 juil. 2008 à 15:47 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:28 GMT

lors de la réadaptation et moment subséquent

Dans la mise à jour datée du 1 octobre 2009, il n'est plus question de condition d'adminissibilité, voir le fichier pdf joint à cette page, daté du 1 octobre 2009

Par carmenf le 12 nov. 2009 à 21:28 GMT

MAJ 1997

1.3 Exclusions </strong><strong>*

Initié par carmenf le 3 juil. 2008 à 15:49 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:27 GMT

ce qui n'est pas en relation avec les incapacités dues à l'accident, les modifications à l'édifice, rénovation, décoration, ascenseur, frais supplémentaire assurance

Dans la mise à jour datée du 1 octobre 2009, il n'est plus question de condition d'adminissibilité, voir le fichier pdf joint à cette page, daté du 1 octobre 2009

 

Par carmenf le 12 nov. 2009 à 21:27 GMT

MAJ 1997

1.3 COUVERTURE </strong><strong>*

Initié par carmenf le 1er avr. 2008 à 18:21 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:26 GMT

Frais couverts en vertu de la présente directive matériaux et main-d'oeuvre, modification ou achat, installation et entretien... bien lire tous les détails...

Dans la mise à jour datée du 1 octobre 2009, il n'est plus question de condition d'adminissibilité, voir le fichier pdf joint à cette page, daté du 1 octobre 2009

 

Par carmenf le 12 nov. 2009 à 21:22 GMT

MAJ 1997

1.3 autres frais </strong><strong>*

Initié par carmenf le 3 juil. 2008 à 15:47 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:25 GMT

Frais couverts en vertu d'une autre directive de Réadaptation

Dans la mise à jour datée du 1 octobre 2009, il n'est plus question de condition d'adminissibilité, voir le fichier pdf joint à cette page, daté du 1 octobre 2009

 

Par carmenf le 12 nov. 2009 à 21:19 GMT

MAJ 1997

1.2 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ </strong><strong>*

Initié par carmenf le 3 juil. 2008 à 15:41 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:24 GMT

Conditions reliées à la personne avoir le statut de travailleur, être apte à l'emploi, besoins de l'environnement

Dans la mise à jour datée du 1 octobre 2009, il n'est plus question de condition d'adminissibilité, voir le fichier pdf joint à cette page, daté du 1 octobre 2009

Par carmenf le 12 nov. 2009 à 21:15 GMT

maj 1999

Formulaire attestation conformité </strong><strong>*

Initié par carmenf le 19 mai 2008 à 14:52 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 20:05 GMT

attestation de conformité relative aux appareils de levage

Adaptation du domicile année juillet 2007 </strong><strong>*

Initié par carmenf le 1er avr. 2008 à 16:23 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 17:46 GMT

1. CHAMPS D'APPLICATION 2. CADRE LÉGAL ET RÈGLEMENTAIRE 3. PRINCIPES DIRECTEURS 4. OBJECTIF

6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES année juillet 2007

Initié par carmenf le 1er avr. 2008 à 17:18 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 17:45 GMT

6.1 ÉVALUATION ET RECOMMANDATION PROFESSIONNELLE 6.2 EXIGENCES DE QUALITÉ ET DE CONFORMITÉ DES ADAPTATIONS 6.2.1 Bâtiment 6.2.2 Main-d'œuvre en construction 6.2.3 Appareil élévateur 6.3 DOCUMENTS REQUIS 6.3.1 Soumissions 6.3.2 Autres documents 6.4 REMBOURSEMENT 7. AUTORISATION

5.2.9 Domicile non adaptable </strong>***

Initié par carmenf le 12 nov. 2009 à 20:59 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 17:45 GMT

5.2.8 Entretien, réparation et remplacement

Initié par carmenf le 12 nov. 2009 à 20:59 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 16:47 GMT

5.2.7 remise en état

Initié par carmenf le 12 nov. 2009 à 20:58 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 16:45 GMT

5.2.6 Adaptation lors d'une construction neuve

Initié par carmenf le 12 nov. 2009 à 20:58 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 16:44 GMT

5.2.5 Nouvelle adaptation pour des besoins permanents

Initié par carmenf le 12 nov. 2009 à 20:57 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 16:37 GMT

5.2.4 Équipements année juillet 2007

Initié par carmenf le 1er avr. 2008 à 17:10 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 16:36 GMT

5.2.4.1 Adaptation pour des besoins temporaires ou occasionnels 5.2.4.2 Adaptation pour des besoins permanents

5.2.2 Aménagements année juillet 2007

Initié par carmenf le 1er avr. 2008 à 16:49 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 16:36 GMT

Les aménagements couverts sont ceux permettant l'accès et l'usage sécuritaire du domicile.

5.2.2.1 Adaptation pour des besoins temporaires ou occasionnels 5.2.2.2 Adaptation pour des besoins permanents 5.2.3 Acquisition d'un domicile adapté

5.2 COUVERTURE année juillet 2007

Initié par carmenf le 1er avr. 2008 à 16:44 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 14 jan. 2017 à 16:35 GMT

travaux d'adaptation respectant les critères d'accessibilité et plus