| 5.1.3 Conditions liées au changement de domicile Publié le 26 déc. 2009 à 18:53 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| 5.1.4.1 Définitions - 5.1.4 Conditions liées aux adaptations
Publié le 26 déc. 2009 à 18:53 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| 5.1.4.2 Conditions Publié le 26 déc. 2009 à 18:53 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| 5.1.2.2 Adaptation pour des besoins permanents
Publié le 26 déc. 2009 à 18:42 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| 8. DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR Publié le 26 déc. 2009 à 16:36 GMT, dans Incapacité et droit à l'indemnité |
| Réformes de l'assurance-automobile: davantage de choix
- Ils ont le droit de choisir
Publié le 20 déc. 2009 à 14:17 GMT, dans La justice, ailleurs |
| 4.OBJECTIF Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1 Conditions d’admissibilité Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, , dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.1 Conditions liées à la personne Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, , dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.1.1 Présence d’une situation de handicap Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, , dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.1.2 Adaptation pour conducteur Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.2 Conditions liées au véhicule Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, , dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.2.1 Type de véhicule Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, , dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.2.2 Propriété du véhicule Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, , dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.2.3 Âge, kilométrage
- et condition mécanique du véhicule à adapter
Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.2.4 Adaptation d’une fourgonnette Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.3 Conditions liées au choix - du véhicule et de ses options
Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.4 Conditions liées aux adaptations Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.4.1 Définitions Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.1.4.2 Conditions Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.2 Couverture
Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 5.2.1 Couverture générale Publié le 15 déc. 2009 à 18:23 GMT, dans Aide décision adaptation automobile |
| 2.1
Détermination des besoins et propositions de solutions
- la personne accidentée, la Société, l'ergothérapeute, le consultant en architecture
Publié le 15 déc. 2009 à 18:21 GMT, dans 2.
Étapes d’un projet d’aménagement domiciliaire |
| 2.2
Analyse des solutions en fonction de la couverture d’assurance
- La Société
Publié le 15 déc. 2009 à 18:21 GMT, dans 2.
Étapes d’un projet d’aménagement domiciliaire |
| 2.3
Réalisation du projet
- la Société, le consultant en architecture, l’ergothérapeute
Publié le 15 déc. 2009 à 18:21 GMT, dans 2.
Étapes d’un projet d’aménagement domiciliaire |
| 2.4
Achèvement du projet
- L'ergothérapeute, Le consultant en architecture, La personne accidentée La Société
Publié le 15 déc. 2009 à 18:21 GMT, dans 2.
Étapes d’un projet d’aménagement domiciliaire |
| 1.1 Cadre légal et réglementaire Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.2
Objectif de la couverture Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.3 Conditions d’admissibilité Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.3.1 La personne accidentée
Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.3.2 La résidence de la personne Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.3.2.1 Adaptation pour répondre à des besoins temporaires ou occasionnels Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.3.3 Les adaptations Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.3.4 Les conditions liées au changement de domicile Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.4 Couverture générale Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.5.1 Les aménagements Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.5.2 Les équipements
Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.6
Nouvelle adaptation pour répondre à des besoins permanents
Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.7
Adaptation dans le cas d’une construction neuve
Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.7.1
Les adaptations admissibles
Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.7.2
Les éléments non remboursés Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 1.8 Soumissions Publié le 15 déc. 2009 à 18:20 GMT, dans 1. Couverture d’assurance |
| 3.
Rôles et responsabilités de l’ergothérapeute
Publié le 15 déc. 2009 à 18:12 GMT, , dans Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile |
| GUIDE À L’INTENTION DES ERGOTHÉRAPEUTES - ADAPTATION DU DOMICILE
Publié le 15 déc. 2009 à 18:12 GMT, , dans Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile |
| INTRODUCTION
Publié le 15 déc. 2009 à 18:12 GMT, , dans Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile |
| 4.
Rapport de l’ergothérapeute
- Mandat
Publié le 15 déc. 2009 à 18:12 GMT, , dans Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile |
| 4.1 Évaluation de la personne accidentée
Publié le 15 déc. 2009 à 18:12 GMT, , dans Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile |
| 4.2 Évaluation de l’environnement physique Publié le 15 déc. 2009 à 18:12 GMT, dans Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile |
| 4.3 Recommandations
Publié le 15 déc. 2009 à 18:12 GMT, , dans Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile |
| tableau 1 - TABLEAU
ADAPTATIONS ADMISSIBLES POUR RÉPONDRE À DES BESOINS TEMPORAIRES,
OCCASIONNELS OU PERMANENTS
Publié le 15 déc. 2009 à 18:11 GMT, , dans Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile |