Catégories Publications mois par mois

novembre 2009

*6.2.3 Vérification mécanique Publié le 27 déc. 2009 à 15:15 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
*6.3.1 Soumissions -  6.3 DOCUMENTS REQUIS
Publié le 27 déc. 2009 à 15:15 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
*6.3.2 Autres documents Publié le 27 déc. 2009 à 15:15 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
*6.4 REMBOURSEMENT Publié le 27 déc. 2009 à 15:15 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
*9. DATE DE MISE À JOUR -  1er juillet 2009.
Modifié le 27 déc. 2009 à 15:14 GMT, dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*8. DATE D'ENTREE EN VIGUEUR -  1er juillet 2007.
Modifié le 27 déc. 2009 à 15:13 GMT, dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*7. AUTORISATION Modifié le 27 déc. 2009 à 15:13 GMT, dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*5.1.1.1 Présence d'une situation de handicap -  5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ 5.1.1 Conditions liées à la personne
Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.2 Adaptation pour conducteur Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.2 Conditions liées au véhicule Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.2.1 Type de véhicule Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.2.2 Propriété du véhicule Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.2.3 Âge kilométrage et condition mécanique du véhicule à adapter Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.2.4 Adaptation d'une fourgonnette Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.3 Conditions liées au choix du véhicule et de ses options Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.4.1 Définitions -  5.1.4 Conditions liées aux adaptations
Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.4.2 Conditions Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.1 Couverture générale -  5.2 COUVERTURE
Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.2 Équipement optionnel Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.3 Adaptation d'une fourgonnette Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.4 Acquisition d'un véhicule adapté Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.5 Renouvellement Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.6 Vérification mécanique Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.7 Entraînement à conduire avec un véhicule adapté Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.8 Entretien, réparation et remplacement Publié le 27 déc. 2009 à 14:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*6.1 ÉVALUATION ET RECOMMANDATION PROFESSIONNELLE Publié le 27 déc. 2009 à 13:37 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
*6.2.1 Bâtiment -  6.2 EXIGENCES DE QUALITÉ ET DE CONFORMITÉ DES ADAPTATIONS
Publié le 27 déc. 2009 à 13:37 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
*6.2.2 Main-d'œuvre en construction Publié le 27 déc. 2009 à 13:37 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
*6.2.3 Appareil élévateur Publié le 27 déc. 2009 à 13:37 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
*6.3.1 Soumissions -  6.3 DOCUMENTS REQUIS
Publié le 27 déc. 2009 à 13:37 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
*6.3.2 Autres documents Publié le 27 déc. 2009 à 13:37 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
*6.4 REMBOURSEMENT Publié le 27 déc. 2009 à 13:37 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
*9. DATE DE MISE À JOUR -  1er juillet 2009
Modifié le 27 déc. 2009 à 13:36 GMT, dans ADAPTATION DOMICILE
*8. DATE D'ENTREE EN VIGUEUR -  1er juillet 2007
Modifié le 27 déc. 2009 à 13:36 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILE
*7. AUTORISATION Modifié le 27 déc. 2009 à 13:35 GMT, dans ADAPTATION DOMICILE
*5.2.2 Aménagements Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.2.1 Adaptation pour des besoins temporaires ou occasionnels Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.2.2 Adaptation pour des besoins permanents Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.3 Acquisition d'un domicile adapté Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.4.1 Adaptation pour des besoins temporaires ou occasionnels -  5.2.4 Équipements
Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.4.2 Adaptation pour des besoins permanents Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.5 Nouvelle adaptation pour des besoins permanents Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.6 Adaptation lors d'une construction neuve Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.7 Remise en état Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.8 Entretien, réparation et remplacement Publié le 27 déc. 2009 à 13:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
* 5.2.1 Couverture générale -  5.2 COUVERTURE
Publié le 26 déc. 2009 à 18:53 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.2 Activités essentielles de la vie à domicile Publié le 26 déc. 2009 à 18:53 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.3 Résidence de la personne Publié le 26 déc. 2009 à 18:53 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.2 Conditions liées au domicile Publié le 26 déc. 2009 à 18:53 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.2.1 Adaptation pour des besoins temporaires ou occasionnels -  5.1.2 Conditions reliées au domicile
Publié le 26 déc. 2009 à 18:53 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION