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novembre 2009

*7. CONSULTATION Modifié le 19 jan. 2017 à 19:38 GMT, *****, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES – CHOIX ENTRE REFUS, RÉDUCTION, SUSPENSION OU CESSATION Modifié le 19 jan. 2017 à 19:37 GMT, *****, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*5.1.4 Décision motivée Modifié le 19 jan. 2017 à 19:37 GMT, *****, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*5.1.3 Raison valable Modifié le 19 jan. 2017 à 19:36 GMT, *****, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*5.1.2 La personne, sans raison valable Modifié le 19 jan. 2017 à 19:36 GMT, *****, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*5.1.1 La personne qui réclame une indemnité Modifié le 19 jan. 2017 à 19:35 GMT, *****, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*5.1 CONDITIONS D’APPLICATION Modifié le 19 jan. 2017 à 18:54 GMT, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*5. DÉFINITION Modifié le 19 jan. 2017 à 18:50 GMT, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*4. OBJECTIFS Modifié le 19 jan. 2017 à 18:48 GMT, *****, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*3. PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 19 jan. 2017 à 18:47 GMT, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*2. CADRE LÉGAL Modifié le 19 jan. 2017 à 18:47 GMT, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*1. CHAMP D’APPLICATION Modifié le 19 jan. 2017 à 18:46 GMT, dans Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
*6.6 Consultation auprès d'un membre du Service de l'expertise conseil en santé Modifié le 17 jan. 2017 à 16:40 GMT, dans GESTION DE L'INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU (IRR)
*6.5 Expertise médicale demandée par la Société Modifié le 17 jan. 2017 à 16:39 GMT, dans GESTION DE L'INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU (IRR)
*6.4 Gestion des périodes d'incapacité selon certaines situations Modifié le 17 jan. 2017 à 16:39 GMT, dans GESTION DE L'INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU (IRR)
*6.3 Évaluation de la durée de l'incapacité Modifié le 17 jan. 2017 à 16:38 GMT, dans GESTION DE L'INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU (IRR)
*6.2 L'autorisation de l'IRR Modifié le 17 jan. 2017 à 16:38 GMT, dans GESTION DE L'INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU (IRR)
*6.1 Règles de base Modifié le 17 jan. 2017 à 16:37 GMT, dans GESTION DE L'INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU (IRR)
*7.2 Personne temporairement incapable au moment de l'accident Modifié le 17 jan. 2017 à 16:35 GMT, dans DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
*7.1 Aggravation d'une condition préexistante Modifié le 17 jan. 2017 à 16:35 GMT, dans DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
*5.2 Établissement du lien de causalité Modifié le 17 jan. 2017 à 16:34 GMT, dans DESCRIPTION
*5.1 Relation incapacité - préjudice corporel Modifié le 17 jan. 2017 à 16:34 GMT, dans DESCRIPTION
*4. OBJECTIF Modifié le 17 jan. 2017 à 16:33 GMT, dans Incapacité et droit à l'indemnité
*3. PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 17 jan. 2017 à 16:32 GMT, dans Incapacité et droit à l'indemnité
*2. CADRE LÉGAL Modifié le 17 jan. 2017 à 16:32 GMT, dans Incapacité et droit à l'indemnité
*1. CHAMPS D'APPLICATION -  Les règles contenues dans cette directive s'appliquent à toute réclamation à l'égard de laquelle la Société doit déterminer le droit à une indemnité telle que
Modifié le 17 jan. 2017 à 16:31 GMT, dans Incapacité et droit à l'indemnité
*4. OBJECTIF -  juillet 2009
Modifié le 15 jan. 2017 à 14:38 GMT, dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*3. PRINCIPES DIRECTEURS -  juillet 2009
Modifié le 15 jan. 2017 à 13:53 GMT, dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*2. CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE -  juillet 2009
Modifié le 15 jan. 2017 à 13:23 GMT, *****, dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*4. OBJECTIF Modifié le 14 jan. 2017 à 16:33 GMT, dans ADAPTATION DOMICILE
*3. PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 14 jan. 2017 à 14:11 GMT, dans ADAPTATION DOMICILE
*2. CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE Modifié le 14 jan. 2017 à 14:01 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILE
*1. CHAMPS D'APPLICATION Modifié le 14 jan. 2017 à 13:59 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILE
*4. OBJECTIF Modifié le 14 jan. 2017 à 13:46 GMT, *****, dans ÉVALUATION CAPACITÉS USAGE AUTOMOBILE
*3. PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 14 jan. 2017 à 13:46 GMT, *****, dans ÉVALUATION CAPACITÉS USAGE AUTOMOBILE
*2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE Modifié le 14 jan. 2017 à 13:45 GMT, *****, dans ÉVALUATION CAPACITÉS USAGE AUTOMOBILE
*1. CHAMPS D'APPLICATION Modifié le 14 jan. 2017 à 13:45 GMT, *****, dans ÉVALUATION CAPACITÉS USAGE AUTOMOBILE
Recherche-soquij-2009-12-30-09-04-55.jpg Publié le 30 déc. 2009 à 14:20 GMT, dans Ressources
*6.1 MODALITÉS D'APPLICATION Publié le 27 déc. 2009 à 16:31 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*6.2 DOCUMENTS REQUIS Publié le 27 déc. 2009 à 16:31 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*6.3 REMBOURSEMENT Publié le 27 déc. 2009 à 16:31 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.1 Présence d'une situation de handicap (conducteur ou passager) -  5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ 5.1.1 Conditions liées à la personne
Publié le 27 déc. 2009 à 16:21 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.2 Détention d'un permis de conduire valide (conducteur) Publié le 27 déc. 2009 à 16:21 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.1 Services professionnels -  5.2 COUVERTURE
Publié le 27 déc. 2009 à 16:21 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.2 Cours de recyclage en conduite automobile Publié le 27 déc. 2009 à 16:21 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.3 Cours additionnels de conduite automobile Publié le 27 déc. 2009 à 16:21 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.4 Rapports médicaux Publié le 27 déc. 2009 à 16:21 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.5 Autres frais Publié le 27 déc. 2009 à 16:21 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*6.1 ÉVALUATION ET RECOMMANDATION PROFESSIONNELLE Publié le 27 déc. 2009 à 15:15 GMT, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
*6.2 EXIGENCES DE QUALITÉ ET DE CONFORMITÉ DES ADAPTATIONS Publié le 27 déc. 2009 à 15:15 GMT, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES