Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

SectionObservateurEditeurPropriétaire
Aide personnelle à domicile court terme
20 pages · dans AIDE PERSONNELLE
REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
14 pages · dans FRAIS DE GARDE
5. DESCRIPTION
7 pages · dans Remboursement des frais de garde (2014)
ressources
12 pages · dans DENONCER
RÉVISION PAR TAQ
11 pages · dans DÉCISION ET RECONSIDÉRATION
aide domestique
3 pages · dans Années 1990 à 1999
PREUVES MÉDICALES
7 pages · dans Jurisprudences
5. DESCRIPTION
21 pages · dans Révision administrative
5 DESCRIPTION
7 pages · dans ENQUÈTE
Honoraires professionnels
3 sections · 6 pages · dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
évaluation séquelles psychiques
2 pages · dans Enfants
SAISIE, RÉDUCTION, SUSPENSION, CESSATION
17 pages · dans DÉCISION ET RECONSIDÉRATION
Blessures droit à l'aide domicile
62 pages · dans AIDE PERSONNELLE
FORMULAIRE ARTICLE 46
8 pages · dans Médecins évaluateurs
SÉQUELLES PERMANENTES
4 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
UNITÉS FONCTIONNELLES
49 pages · dans Répertoires des atteintes permanentes
Sommes exigibles relativement à l’immatriculation et au droit de circuler – Perception et remboursement
13 pages · dans PERMIS DE CONDUIRE
Protection vie privée
9 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
rente résiduelle
6 pages · dans CAPACITÉ RÉSIDUELLE
RESTRICTIONS
1 page · dans CAPACITÉ RÉSIDUELLE
Interprétation des activités
7 pages · dans Enfants
Frais récurrents - Réadaptation (2014)
31 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Victime âgée de 16 ans et plus
1 section · 5 pages · dans CATÉGORIES DE VICTIMES
Capacités usage auto
16 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
1 MODES DE VERSEMENTS
30 pages · dans MODALITÉS DE PAIEMENTS
COMPÉTENCES DE LA SAAQ
3 sections · 24 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
moins de 16 ans 2012
24 pages · dans Victimes âgées de moins de 16 ans
REPAS
10 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
déductions année 2009
8 pages · dans CALCUL REVENU NET
frais de réparation
3 pages · dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS