Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

SectionObservateurEditeurPropriétaire
INDEMNITÉS
8 sections · 4 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Interprétation des activités
7 pages · dans Enfants
moins de 16 ans 2012
24 pages · dans Victimes âgées de moins de 16 ans
SÉQUELLES PERMANENTES
4 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
5. DESCRIPTION
21 pages · dans Révision administrative
Interprétation des fonctions
5 sections · 1 page · dans Enfants
5.2.1 Adaptation du domicile
2 pages · dans Frais récurrents réadaptation
Lexique Hébergement
12 pages · dans RÉADAPTATION
CONDITIONS D’AMBIANCE
20 pages · dans TABLES CONDITIONS PHYSIQUES
retenu sur revenu année 2005
8 pages · dans CALCUL REVENU NET
paiement travaux équipements annexe I
10 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
DÉPLACEMENT
13 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
ADAPTATION POSTE DE TRAVAIL OU ÉTUDE
2 sections · 16 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
PREUVES PIÈCES JUSTIFICATIVES
6 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Lois Règlements SAAQ
10 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Aide décision adaptation automobile
19 pages · dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
blessures, traitements, définitions, SAAQ
2 sections · 34 pages · dans DENONCER
Frais récurrents réadaptation
4 sections · 4 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
4. DESCRIPTION DES MESURES DE PROTECTION
6 pages · dans Protection pour personne incapable
5. Couverture
3 pages · dans ADAPTATION POSTE TRAVAIL
5. Description
4 pages · dans ADAPTATION POSTE TRAVAIL
FRAIS MAIN D'OEUVRE
7 pages · dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
Capacités usage auto
16 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
frais de réparation
3 pages · dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
frais location
1 page · dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
déductions année 2009
8 pages · dans CALCUL REVENU NET
6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
2 sections · 1 page · dans Frais récurrents réadaptation
5.2.4 Adaptation des postes de travail ou d’études
3 pages · dans Frais récurrents réadaptation
Catégories d'emploi 1998
6 pages · dans Catégories d'emploi
Physiothérapie 2002
13 pages · dans Physio