| 1 Identifier expert et spécialité Publié le 3 fév. 2010 à 10:33 GMT, dans 2 RETOUR D'EXPERTISE POUR SÉQUELLES |
| 2 Énumérer les DAP Publié le 3 fév. 2010 à 10:33 GMT, dans 2 RETOUR D'EXPERTISE POUR SÉQUELLES |
| 3 Valider conformité Publié le 3 fév. 2010 à 10:33 GMT, dans 2 RETOUR D'EXPERTISE POUR SÉQUELLES |
| 4 indiquer si évaluation terminée Publié le 3 fév. 2010 à 10:33 GMT, dans 2 RETOUR D'EXPERTISE POUR SÉQUELLES |
| Effacement du contenu Publié le 2 fév. 2010 à 20:55 GMT, dans Ressources |
| Fonc de page avec plugin irfanview Publié le 2 fév. 2010 à 20:55 GMT, , dans Ressources |
| Fond de page avant transformation Publié le 2 fév. 2010 à 20:55 GMT, dans Ressources |
| Page IX 19.1 Publié le 2 fév. 2010 à 20:55 GMT, dans Ressources |
| Rapport page 2 de 2 vérificateur de panneau de commande Publié le 2 fév. 2010 à 20:55 GMT, dans Ressources |
| Readaptation table des matières page 1 Publié le 2 fév. 2010 à 20:55 GMT, dans Ressources |
| Readaptation table des matières page 2 Publié le 2 fév. 2010 à 20:55 GMT, dans Ressources |
| 3,6.1 Correction de cicatrices Publié le 2 fév. 2010 à 20:52 GMT, dans Cicatrice déformation |
| 3.6.2 Correction de déformations Publié le 2 fév. 2010 à 20:52 GMT, dans Cicatrice déformation |
| 3.7 PIÈCES JUSTIFICATIVES Publié le 2 fév. 2010 à 20:52 GMT, dans Cicatrice déformation |
| 5.3 MONTANTS ADMISSIBLES Publié le 2 fév. 2010 à 20:51 GMT, dans Remboursement des frais de déplacement |
| 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES - 6.1 REMBOURSEMENT
Publié le 2 fév. 2010 à 20:51 GMT, dans Remboursement des frais de déplacement |
| MONTANTS MAXIMUMS - (À PARTIR DU 26 NOVEMBRE 2009)
Publié le 2 fév. 2010 à 20:51 GMT, dans Remboursement des frais de déplacement |
| 1. CHAMP D'APPLICATION Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, , dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 1. Victimes visées par un remboursement de frais de garde - attention, le montant sera différent selon le fait que l'accident est survenu avant ou après le 1 janvier 2000
Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 3. PRINCIPES DIRECTEURS Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 4. OBJECTIF Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ - 5. DESCRIPTION
Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 5.1.1 Cas particuliers Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 5.1.2 Situations exceptionnelles Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 5.2 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 5.2.1 Montant maximum remboursable Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 5.2.2 Cas et conditions de réajustement Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 5.2.3 Cessation du droit au remboursement de frais Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 6.1 PIÈCES JUSTIFICATIVES - 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| 7. DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR Publié le 2 fév. 2010 à 20:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS |
| lettre expertise en comité conjoint - de la société des médecins experts à la saaq
Publié le 2 fév. 2010 à 20:49 GMT, dans 5 comité conjoint |
| 1. Introduction Publié le 2 fév. 2010 à 20:48 GMT, dans Manuel de l'amélioration de la qualité |
| 2. Contenu du manuel Publié le 2 fév. 2010 à 20:48 GMT, dans Manuel de l'amélioration de la qualité |
| 3. Responsabilités Publié le 2 fév. 2010 à 20:48 GMT, dans Manuel de l'amélioration de la qualité |
| INTRODUCTION - L'avis pour séquelles
Publié le 2 fév. 2010 à 20:47 GMT, dans ÉVALUATION QUALITÉ rapport séquelles |
| 01. ÉTUDE Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 01.1 RMSP Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 01.2 Dossier Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 01.3 Concordance Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 02 CONDUITE À TENIR Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 02.1 Évaluation différée des séquelles Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 02.2 Évaluation des séquelles sur dossier - Évaluation finale complète
Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 02.3 Évaluation finale partielle des séquelles Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 02.4 Évaluation anticipée des séquelles - (séquelles provisoires)
Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 02.5 Particularité - l'autorisation d'une partie des séquelles inscrites de façon formelle
Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 02.6 Évaluation des séquelles par expertise Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 03. SUIVI DE L'AVIS INITIAL Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 03.1 Évaluation des séquelles différée: Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |
| 03.2 Retour d'expertise Publié le 2 fév. 2010 à 20:46 GMT, dans Structure de l'avis pour séquelles |