Catégories Publications mois par mois
janvier 2010
1.1 COTISATION AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997 | |
1.2 COTISATION À L'ASSURANCE-EMPLOI Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997 | |
1.3 IMPÔT PROVINCIAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997 | |
1.4 IMPÔT FÉDÉRAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997 | |
1.5 MONTANT ANNUEL D'UNE PENSION ALIMENTAIRE Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997 | |
1.6 Déductions permises Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997 | |
2 CALCUL DU REVENU NET Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997 | |
1.1 COTISATION AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996 | |
1.2 COTISATION À L'ASSURANCE-CHÔMAGE Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996 | |
1.3 IMPÔT PROVINCIAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996 | |
1.4 IMPÔT FÉDÉRAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996 | |
1.5 MONTANT ANNUEL D'UNE PENSION ALIMENTAIRE Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996 | |
1.6 Déductions permises Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996 | |
2 CALCUL DU REVENU NET Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996 | |
1.1 COTISATION AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995 | |
1.2 COTISATION À L'ASSURANCE-CHÔMAGE Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995 | |
1.3 IMPÔT PROVINCIAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995 | |
1.4 IMPÔT FÉDÉRAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995 | |
1.5 MONTANT ANNUEL D'UNE PENSION ALIMENTAIRE Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995 | |
1.6 Déductions permises - 1.6.1 Les déductions permises sont égales à la somme des déductions qui suivent Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995 | |
2 CALCUL DU REVENU NET Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995 | |
01 Section I Dispositions générales Publié le 10 fév. 2010 à 16:00 GMT, dans Règlement sur l'indemnité forfaitaire | |
02 section II Préjudice non pécuniaire - en présence de séquelles permanentes Publié le 10 fév. 2010 à 16:00 GMT, dans Règlement sur l'indemnité forfaitaire | |
03 Section III présence de blessures
- Préjudice non pécuniaire en présence de blessures Publié le 10 fév. 2010 à 16:00 GMT, dans Règlement sur l'indemnité forfaitaire | |
04 Section IV en cas de décès - Préjudice non pécuniaire en cas de décès Publié le 10 fév. 2010 à 16:00 GMT, dans Règlement sur l'indemnité forfaitaire | |
6.3 COMPILATION DU DÉLAI DANS LES CAS DE DÉCÈS Publié le 10 fév. 2010 à 15:59 GMT, dans Montant de l'indemnité | |
ANNEXE II - Lorsque la Société parle d'année de l'accident et d'année de l'emploi déterminé, elle entend pour chacune de celles-ci l'année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre
Date d'entrée ai vigueur : 2007/01/01 Publié le 10 fév. 2010 à 15:56 GMT, dans Tableaux et grilles | |
1.1 COTISATION AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994 | |
1.2 COTISATION À L'ASSURANCE-CHÔMAGE - 1.2.1 Multiplier le revenu brut annuel Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994 | |
1.3 IMPÔT PROVINCIAL SUR LE REVENU Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994 | |
1.4 IMPÔT FÉDÉRAL SUR LE REVENU Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994 | |
1.5 MONTANT ANNUEL D'UNE PENSION ALIMENTAIRE Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994 | |
1.6 Déductions permises - 1.6.1 Les déductions permises sont égales à la somme des déductions qui suivent Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994 | |
2 CALCUL DU REVENU NET Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994 | |
1.1 Contribution au régime de rentes du Québec Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993 | |
1.2 Cotisation à l'assurance-chômage - 1.2.1 Multiplier le revenu brut annuel Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993 | |
1.3 Impôt provincial sur le revenu Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993 | |
1.4 Impôt fédéral sur le revenu Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993 | |
1.5 Montant annuel d'une pension alimentaire Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993 | |
1.6 Déductions permises - 1.6.1 Les déductions permises sont égales à la somme des déductions qui suivent : Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993 | |
2 CALCUL DU REVENU NET - 2.1 Le revenu net est obtenu Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993 | |
1.1 Contribution au régime de rentes du Québec Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 | |
1.2 Cotisation à l'assurance-chômage - 1.2.1 Multiplier le revenu brut annuel Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 | |
1.3 Impôt provincial sur le revenu Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 | |
1.3.2 Le montant d'impôt provincial - à déduire se calcule à l'aide des paliers et taux suivants : Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 | |
1.3.3 De l'impôt à payer, - il faut déduire les crédits d'impôt(1) suivants: Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 | |
1.4 Impôt fédéral sur le revenu Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 | |
1.5 Montant annuel d'une pension alimentaire Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 | |
1.6 Déductions permises - 1.6.1 Les déductions permises sont égales à la somme des déductions qui suivent : Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 | |
2 CALCUL DU REVENU NET - 2.1 Le revenu net est obtenu Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992 |