Aller au contenu principal Aide Panneau de contrôle

www.justicecontresaaq.com

obtenir justice de la saaq, tout un défi

Personnes «  

Carmen Fréchette - carmenf

La SAAQ abuse de bien des accidentés

Posté par Carmen Fréchette le 1er oct.

Protection contre préjudices

Posté par Carmen Fréchette le 12 sep., modifié par Carmen Fréchette le 12 sep.

Régime de protection contre les préjudices personnels

Les indemnités de base au Manitoba

Posté par Carmen Fréchette le 12 sep.

Coup de fouet cervical (whiplash) MANITOBA

Posté par Carmen Fréchette le 9 sep., modifié par Carmen Fréchette le 10 sep.

L'assurance publique du Manitoba

Posté par Carmen Fréchette le 7 sep., modifié par Carmen Fréchette le 10 sep.

Frais des traitements médicaux

Posté par Carmen Fréchette le 9 sep.

ANNEXE A du Manitoba

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep.

A qualité en vertu de la loi pour conduire

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep.

vêtement protecteur du conducteur

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep.

Véhicule assuré

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep.

garantie

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep., modifié par Carmen Fréchette le 6 sep.

Franchise

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep.

Assuré (manitoba)

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep.

Délais excessifs

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep.

Frais

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep.

Recouvrement de l'indu

Posté par Carmen Fréchette le 6 sep., modifié par Carmen Fréchette le 6 sep.

Réduction des sommes payables

Posté par Carmen Fréchette le 5 sep., modifié par Carmen Fréchette le 5 sep.

Limite de responsabilité

Posté par Carmen Fréchette le 5 sep.

Frais médicaux et hospitaliers

Posté par Carmen Fréchette le 5 sep.

Commission des accidents de travail

Posté par Carmen Fréchette le 5 sep.

SectionObservateurEditeurPropriétaire
Requêtes
Vos droits
13 sections · 32 pages
Jurisprudences
32 sections · 17 pages
Pages modèles
12 pages
DIRECTIVES SAAQ
82 sections · 13 pages
DIRECTIVE DU MANITOBA les différences
2 sections · 53 pages · dans Vos droits
Blogs
Définitions et interprétation
6 pages · dans DIRECTIVE DU MANITOBA les différences
Définitions
7 pages · dans DIRECTIVE DU MANITOBA les différences
MANITOBA PLUS DE JUSTICE
2 pages · dans Vos droits
Discussions
2 pages
AIDE PERSONNELLE
9 sections · 24 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
2015 et plus
1 page
03 Principe de base
1 section · 16 pages · dans SÉQUELLES
SECTION A hébergement longue durée
12 pages · dans Hébergement longue durée et convalescence
INDEMNITÉS DE DÉCÈS
24 pages · dans INDEMNITÉS
5. DESCRIPTION
20 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
13 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
GUIDE ERGOTHÉRAPEUTES
31 pages · dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
paiement travaux équipements annexe I
10 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
5. DESCRIPTION
18 pages · dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
Grille d’analyse d’admissibilité à l’adaptation du domicile
9 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
TABLES CONDITIONS PHYSIQUES
2 sections · 10 pages · dans CAPACITÉ RÉSIDUELLE
2.2 MONTANTS MAXIMUMS
13 pages · dans ÉVALUATION MÉDICALE
Évaluation capacités usage automobile
15 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Besoin de surveillance
1 section · 11 pages · dans Années 1990 à 1999
Calcul déduction et crédits 2010
10 pages · dans CALCUL REVENU NET
Emplois non compatibles
6 pages · dans Accidenté: Guy Bilodeau
Fauteuils roulants et quadriporteurs
30 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
MODALITÉS D’APPLICATION
20 pages · dans Devise canadienne

Fichiers

lien vers le fichier pdf (copie conforme) resident ou non ce 12 avril 2012

le 12 avr. 2012 · 253 téléchargements · 89 815 octets · dans Carmen Fréchette

détails

lien vers le fichier pdf recours (copie conforme) ce 9 avril 2012

le 9 avr. 2012 · 368 téléchargements · 124 721 octets · dans Carmen Fréchette

détails

lien vers le fichier pdf (copie conforme) ce 9 avril 2012

le 9 avr. 2012 · 152 téléchargements · 128 860 octets · dans Carmen Fréchette

détails

version en vigueur ce 10 février 2011

le 11 fév. 2011 · 121 téléchargements · 63 821 octets · dans Carmen Fréchette

détails

Carmen Fréchette
Surveiller
Pages récentes