Personnes

Karine Langlois - Sherlay

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Liste des médecins experts septembre 2018

Initié par Carmen Fréchette le 7 nov. 2020 à 15:23 GMT, avec Charles Arthur, Daniel Dorval, Charles Nadeau, Thérèse Houde, Shandy, ...

voir le fichier joint, pris sur le site de la saaq

2018-liste-medecins-experts.pdf
Par Carmen Fréchette le 7 nov. 2020 à 15:24 GMT

SAAQ = ne pas respecter les principes et règles de preuve <strong>***

Initié par carmenf le 7 fév. 2008 à 20:43 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 22 avr. 2019 à 12:43 GMT

La SAAQ devrait avoir l'obligation de se conformer à toutes ses lois...

Revalorisation des indemnités selon la loi a-25 </strong><strong>*

Initié par Carmen Fréchette le 23 fév. 2014 à 16:05 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:29 GMT

en vigueur le 23 février 2014

Protection des renseignements personnels </strong><strong>*

Initié par carmenf le 14 mar. 2011 à 07:47 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:29 GMT

Loi accident une vrai justice </strong><strong>*

Initié par carmenf le 24 jan. 2008 à 18:37 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:28 GMT

Une vrai justice pour les accidentés en France. Qui doit devenir un modèle pour le Québec... Rien n'est caché aux français, la réalité est dites et écrite ...

Loi a-25 </strong><strong>*

Initié par carmenf le 10 juin 2012 à 09:31 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:27 GMT

à jour ce 1 mai 2012

Les témoins d'un accident sont des victimes </strong><strong>*

Initié par carmenf le 7 fév. 2008 à 17:57 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:26 GMT

Sont aussi considérés comme des victimes au sens de l'article 6 de la Loi sur l'assurance automobile les personnes qui

Informations sur vous sans votre consentement </strong><strong>*

Initié par carmenf le 23 avr. 2008 à 12:27 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:26 GMT, avec Karine Langlois

La Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (A-2.1), ci-après la « Loi sur l’accès », oblige tous les organismes publics à maintenir un registre des communications de renseignements personnels effectuées sans le consentement des personnes concernées.

Gestion plaintes </strong><strong>*

Initié par carmenf le 9 avr. 2012 à 12:16 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:26 GMT, avec Lidia Marandola

Politique de gestion des plaintes et des commentaires

2 contributions, incluant:

Bonjour...j'ai un dossier SAAQ complique...j'ai besoin de l'aide et je remunerais quelqu'un qui pourra m'aider. Mon numero de telephone est 514-962-2425

Merci

Par Lidia Marandola le 25 nov. 2012 à 17:09 GMT

Disposition générales de la SAAQ (INDEX) </strong><strong>*

Initié par carmenf le 24 jan. 2008 à 18:41 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:25 GMT

dernière mise à jour connu: 1 octobre 2002

Classification des emplois </strong><strong>*

Initié par carmenf le 27 jan. 2008 à 12:07 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:24 GMT

Ce n'est pas ce qui a été appliqué dans le cas de mon conjoint Guy Bilodeau. Et pourtant, cela fait maintenant 17 ans qu'on demande aux employés de la SAAQ d'appliquer cela !

Par carmenf le 27 jan. 2008 à 13:46 GMT

Classification des victimes

A-25 </strong><strong>*

Initié par carmenf le 10 juin 2012 à 09:28 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:24 GMT

en vigueur le 1 mai 2012. Le document a valeur officiel.

Loi sur la saaq a-25 </strong><strong>*

Initié par carmenf le 29 mar. 2012 à 17:11 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 13 jan. 2017 à 22:23 GMT

à jour ce 25 mars 2012 (encore en vigueur ce 17 mars 2014)

2016 obligation du reviseur

Initié par Carmen Fréchette le 10 jan. 2017 à 13:57 GMT

Code civile 2014 exertise </strong><strong>*

Initié par Carmen Fréchette le 3 mai 2015 à 08:48 GMT, avec Karine Langlois


le code civile du Québec 2014
Par Carmen Fréchette le 3 mai 2015 à 08:50 GMT

ANNEXE III </strong><strong>*

Initié par carmenf le 16 fév. 2010 à 12:57 GMT, avec Nancy Lamontagne, Karine Langlois

(art 6 et 7) GRILLE DES CATÉGORIES D'EMPLOI ET DE LEURS REVENUS BRUTS

1. CHAMP D'APPLICATION

Initié par carmenf le 6 fév. 2010 à 12:42 GMT, avec Karine Langlois

Exogen </strong>***

Initié par carmenf le 28 déc. 2008 à 18:25 GMT, avec Karine Langlois

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