Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

SectionObservateurEditeurPropriétaire
Année 1995
1 section · dans Tableaux et grilles
CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1995
dans Année 1995
CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994
7 pages · dans Année 1994
CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993
7 pages · dans Année 1993
CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
9 pages · dans Année 1992
Calcul au 31 décembre 1991
11 pages · dans Année 1991
1 CALCUL 31 DÉCEMBRE 1990
13 pages · dans Année 1990
1 CALCUL 31 DÉCEMBRE 1989
14 pages · dans Année 1989
DIVULGATION DE L'INFORMATION
18 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
RECOUVREMENT DES INDEMNITÉS
12 pages · dans MODALITÉS DE PAIEMENTS
5 PAIEMENT AUX FOURNISSEURS
4 pages · dans MODALITÉS DE PAIEMENTS
MODALITÉS DE PAIEMENTS
6 sections · dans DIRECTIVES SAAQ
4 MODES DE PAIEMENT
20 pages · dans MODALITÉS DE PAIEMENTS
3 INDEMNITÉS DEVISES ÉTRANGÈRES
3 pages · dans MODALITÉS DE PAIEMENTS
2 paiement avant de rendre une décision
5 pages · dans MODALITÉS DE PAIEMENTS
preuves et pièces justificatives
6 pages · dans SÉQUELLES
ANNEXE II REPERTOIRE DES BLESSURES
dans Montant de l'indemnité
Répertoires des atteintes permanentes
4 sections · 1 page · dans Montant de l'indemnité
Règlement sur l'indemnité forfaitaire
4 pages · dans Accident après janvier 2000
accident après janvier 2000
1 section · 5 pages · dans SÉQUELLES
PRINCIPE DE BASE
dans 03 Principe de base
règles d'application
dans SÉQUELLES
01 gestion des IPP
5 pages · dans SÉQUELLES
Pronostic du TCC
2 pages · dans ÉTAPE PRONOSTIQUE
AVIS RÉPONDU AVEC QUALITÉ
1 page · dans QUALITÉ AVIS TCC
QUALITÉ AVIS TCC
3 sections · 6 pages · dans Manuel de l'amélioration de la qualité
ÉTAPE PRONOSTIQUE
1 section · dans QUALITÉ AVIS TCC
2.Si relation Degré de gravité?
1 page · dans ÉTAPE DIAGNOSTIQUE
ÉTAPE DIAGNOSTIQUE
2 sections · dans QUALITÉ AVIS TCC
1 .TCC en relation?
2 pages · dans ÉTAPE DIAGNOSTIQUE