Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

SectionObservateurEditeurPropriétaire
les abus de pouvoir
2 sections · 33 pages · dans Accidenté: Guy Bilodeau
entente conciliation
dans Accidenté: Guy Bilodeau
journaux
1 page · dans DENONCER
Revalorisation des indemnités
2 pages · dans INDEMNITÉS
Indemnité pour préjudice non pécuniaire
17 pages · dans INDEMNITÉS
mise a jour 1 juillet 2012 encore en vigueur ce 1 février 2017
REMBOURSEMENT
1 page · dans DIRECTIVES SAAQ
Incapacité et droit à l'indemnité
4 sections · 5 pages · dans CATÉGORIES DE VICTIMES
Incapacité et droit à l’indemnité 2012 *2013
1 section · 4 pages · dans Incapacité et droit à l'indemnité
5. DESCRIPTION
10 pages · dans Incapacité et droit à l’indemnité 2012 *2013
encore à jour ce 28 janv 2017
Recevabilité de la demande d’indemnité
15 pages · dans Disposition générale de la SAAQ
mise a jour 1 janvier 2011
Règles d’application générale
5 pages · dans Disposition générale de la SAAQ
Indemnité de décès
26 pages · dans Demande d'indemnité
Guide DEMANDE D’INDEMNITÉ
dans Demande d'indemnité
DÉCISION ET RECONSIDÉRATION
3 sections · dans DIRECTIVES SAAQ
ÉVALUATION MÉDICALE (PAR LE SAAQ)
15 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
4 Lien de causalité
3 sections · dans Médecins évaluateurs
Fibromyalgie
5 pages · dans 4 Lien de causalité
Médecins évaluateurs
6 sections · 1 page · dans DIRECTIVES SAAQ
Réaction psychologique suite à un décès
11 pages · dans 4 Lien de causalité
DÉCÈS
dans DIRECTIVES SAAQ
CONVALESCENCE
2 sections · dans DIRECTIVES SAAQ
Hébergement longue durée et convalescence
2 sections · dans CONVALESCENCE
APPAREILS ET ÉQUIPEMENTS SPÉCIAUX
6 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
RÈGLES PROCÉDURE
4 pages · dans COMPÉTENCES DE LA SAAQ
5. DESCRIPTION
7 pages · dans Paiement d'intérêts
paiement d'intérêts
1 section · 4 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Révision administrative
1 section · 3 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
ENQUÊTES
2 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
ENQUÈTE
1 section · 4 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
IMPARTIALITÉ
1 page · dans DIRECTIVES SAAQ