Carmen Fréchette - carmenf
RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 15:29 GMT
3.4.5. Remboursement de frais à la suite d’une erreur administrative 
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 15:18 GMT
3.4.4. Remboursement des droits d’immatriculation IRP
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 15:03 GMT
3.4.3. Saisie de véhicule
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 15:00 GMT
3.4.2. Établissement dans une autre Administration
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:57 GMT
3.4.1. Réception à la Société d’un permis
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:55 GMT
3.4. Cas particuliers
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:53 GMT
3.3. Note de crédit
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:51 GMT
3.2. Chèque émis par le siège social
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:50 GMT
3.1. Remise au comptant
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:47 GMT
3. Modalités de remboursement
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:45 GMT
2.3. Radiation d’un compte à payer
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:43 GMT
2.2. Radiation administrative d’un compte à recevoir (débiteur)
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:41 GMT
2.1. Radiation légale d’un compte à recevoir (remise de dette)
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:38 GMT
2. Modalités de radiation de compte
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:36 GMT
1.4. Avis de rappel périodique
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:35 GMT
Agence privée de recouvrement
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:34 GMT
1.2. Avis de rappel,et plus
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 14:32 GMT
1.1. Relevé de compte ou avis d’annulation du droit de circuler avec un véhicule
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 13:52 GMT
1. Modalités de recouvrement
Initié par Carmen Fréchette le 31 mar. 2014 à 13:46 GMT