Catégories Publications mois par mois

avril 2012

*1. CHAMP D'APPLICATION Modifié le 17 jan. 2017 à 15:51 GMT, dans Temps plein 2010-2012
*1. CHAMP D’APPLICATION Modifié le 17 jan. 2017 à 13:00 GMT, dans 16 ans et plus 2012
*2. CADRE -  LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE
Modifié le 17 jan. 2017 à 12:59 GMT, dans 16 ans et plus 2012
*3. PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 17 jan. 2017 à 12:59 GMT, dans 16 ans et plus 2012
*4. OBJECTIF Modifié le 17 jan. 2017 à 12:58 GMT, dans 16 ans et plus 2012
*5.1.3 n'a pas à déterminer un emploi -  5.1.3 Personne accidentée à qui la Société n'a pas à déterminer un emploi
Modifié le 16 jan. 2017 à 16:02 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2 MOMENT DE LA DÉTERMINATION D’EMPLOI Modifié le 16 jan. 2017 à 16:01 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.1 statut d’étudiant -  5.2.1 Personne accidentée ayant le statut d’étudiant
Modifié le 16 jan. 2017 à 16:01 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.1.1 capacité de gains futurs -  5.2.1.1 Évaluation de la capacité de gains futurs
Modifié le 16 jan. 2017 à 16:00 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.1.3 Mesures réadaptation Modifié le 16 jan. 2017 à 16:00 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.1.2 IRR basée sur Rémunération -  5.2.1.2 Versement de l’indemnité de remplacement du revenu basée sur la Rémunération hebdomadaire moyenne des travailleurs du Québec (RHMTQ)
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:59 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3 DÉTERMINATION EMPLOI -  5.3.1 Facteurs à considérer 5.3.1.1 Formation
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:51 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.2 Expérience de travail Modifié le 16 jan. 2017 à 15:50 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.3 Capacités physiques et état psychique Modifié le 16 jan. 2017 à 15:50 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.8 Emploi respecte réalité -  5.3.1.8 Emploi qui respecte la réalité du marché du travail
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:49 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.4 Capacités intellectuelles Modifié le 16 jan. 2017 à 15:48 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.5 Connaissances et habiletés acquises Modifié le 16 jan. 2017 à 15:46 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.6 Casier judiciaire Modifié le 16 jan. 2017 à 15:46 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.7 Emploi convenable Modifié le 16 jan. 2017 à 15:45 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.8.1 Études de marché Modifié le 16 jan. 2017 à 15:44 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.10 Emploi normalement disponible -  dans la région où réside la personne accidentée
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:43 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.1.11 Région où réside -  la personne accidentée
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:43 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*ANNEXE I Modifié le 16 jan. 2017 à 15:41 GMT, dans Détermination emploi capacités
*5.2.1.5 Montant payable -  à titre d'indemnité forfaitaire
Modifié le 26 mai 2012 à 13:47 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.4 Perte de prestations régulières -  (assurance-emploi) ou de prestations d’emploi (allocations de base d’aide à l’emploi)
Modifié le 24 mai 2012 à 19:52 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.3 Emploi plus rémunérateur -  - circonstances particulières
Modifié le 24 mai 2012 à 19:50 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.2 Exercice de plus d'un emploi Modifié le 24 mai 2012 à 19:30 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2 DROIT À L’INDEMNITÉ ET NATURE DE L’INCAPACITÉ -  5.2.1 Principe général
Modifié le 24 mai 2012 à 19:16 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.3 Exclusions -  Occupation génératrice de revenus
Modifié le 24 mai 2012 à 18:39 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.2 Situations d’exception -  5.1.2.1 Durées successives ou intermittentes
Modifié le 24 mai 2012 à 17:12 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.4 Durée d'un an Modifié le 24 mai 2012 à 17:07 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.3 À temps plein Modifié le 24 mai 2012 à 16:59 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.2 Habituellement Modifié le 24 mai 2012 à 16:38 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1.1 Lors de l’accident Modifié le 24 mai 2012 à 15:21 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1.1 Définition de l’emploi à temps plein Modifié le 24 mai 2012 à 15:13 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*6.1.5 Capacités résiduelles Modifié le 22 mai 2012 à 13:16 GMT, dans 6. DROIT À L'INDEMNITÉ ET NATURE DE L'INCAPACITÉ
*6.1.4 Incapacité d'exercer l'emploi déterminé Modifié le 22 mai 2012 à 13:13 GMT, dans 6. DROIT À L'INDEMNITÉ ET NATURE DE L'INCAPACITÉ
*6.1.3 Indemnité pour frais de garde Modifié le 22 mai 2012 à 10:07 GMT, dans 6. DROIT À L'INDEMNITÉ ET NATURE DE L'INCAPACITÉ
*6.1.2 Perte de prestations régulières -  (assurance-emploi) ou de prestations d’emploi (allocations de base d’aide à l’emploi)
Modifié le 22 mai 2012 à 10:05 GMT, dans 6. DROIT À L'INDEMNITÉ ET NATURE DE L'INCAPACITÉ
*6.1.1 Personne qui aurait exercé un emploi Modifié le 22 mai 2012 à 10:02 GMT, dans 6. DROIT À L'INDEMNITÉ ET NATURE DE L'INCAPACITÉ
*6.1 PRINCIPE Modifié le 22 mai 2012 à 10:00 GMT, dans 6. DROIT À L'INDEMNITÉ ET NATURE DE L'INCAPACITÉ
*5.4 DESCRIPTION DE TÂCHES DE L’EMPLOI DÉTERMINÉ Modifié le 21 mai 2012 à 01:46 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.5 Cas particuliers – casier judiciaire Modifié le 21 mai 2012 à 01:41 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.4 Personne au foyer -  - personne sans expérience ni formation particulière
Modifié le 21 mai 2012 à 00:21 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3.3 Capacités physiques et intellectuelles Modifié le 21 mai 2012 à 00:20 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3. DÉTERMINATION DE L'EMPLOI Modifié le 21 mai 2012 à 00:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.3. DÉTERMINATION DE L'EMPLOI Modifié le 20 mai 2012 à 23:59 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.2 MOMENT OÙ S'EFFECTUE -  LA DÉTERMINATION D'EMPLOI
Modifié le 20 mai 2012 à 20:37 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*5.1 PERSONNES VISÉES Modifié le 20 mai 2012 à 20:18 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*4. OBJECTIF Modifié le 20 mai 2012 à 19:43 GMT, dans Détermination d’un emploi au 181e jour (maj 2010)