Catégories Publications mois par mois
mars 2012
Étudiant - 5.1.2 Personne accidentée ayant le statut d’étudiant Modifié le 16 jan. 2017 à 16:03 GMT, , dans 5. DESCRIPTION | |
PRINCIPES DIRECTEURS - 3. Modifié le 16 jan. 2017 à 15:42 GMT, dans Détermination emploi capacités | |
OBJECTIF - 4. Modifié le 16 jan. 2017 à 15:42 GMT, , dans Détermination emploi capacités | |
CADRE - 2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE Modifié le 16 jan. 2017 à 15:41 GMT, dans Détermination emploi capacités | |
APPLICATION - 1. CHAMP D'APPLICATION Modifié le 16 jan. 2017 à 15:40 GMT, dans Détermination emploi capacités | |
5.1 LA RENTE RÉSIDUELLE Modifié le 16 jan. 2017 à 15:36 GMT, dans DESCRIPTION | |
5.2 SUIVI - DE LA SITUATION D’EMPLOI ET DE LA CONDITION DE LA PERSONNE ACCIDENTÉE Modifié le 16 jan. 2017 à 15:35 GMT, dans DESCRIPTION | |
5.2.1 Revenu annuel - de la personne accidentée Modifié le 16 jan. 2017 à 15:35 GMT, dans DESCRIPTION | |
5.2.2 État de la personne - accidentée Modifié le 16 jan. 2017 à 15:34 GMT, dans DESCRIPTION | |
5.2.2.1 Détérioration - de l’état de la personne accidentée Modifié le 16 jan. 2017 à 15:34 GMT, dans DESCRIPTION | |
5.2.2.2 Amélioration - de l’état de la personne accidentée Modifié le 16 jan. 2017 à 15:33 GMT, dans DESCRIPTION | |
PRINCIPES - 3. PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 16 jan. 2017 à 15:33 GMT, dans CONDITIONS RENTE | |
CADRE - 2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE Modifié le 16 jan. 2017 à 15:32 GMT, dans CONDITIONS RENTE | |
APPLICATION - 1. CHAMP D'APPLICATION Modifié le 16 jan. 2017 à 15:32 GMT, dans CONDITIONS RENTE | |
gestion plaintes - Politique de gestion des plaintes et des commentaires Modifié le 13 jan. 2017 à 22:26 GMT, , dans DIRECTIVES SAAQ | |
5.2.1.1 Évaluation capacité gains futurs - 5.2.1.1 Évaluation de la capacité de gains futurs Modifié le 29 avr. 2012 à 12:53 GMT, , dans 5. DESCRIPTION | |
5.2.1 ÉTUDIANT - Personne accidentée ayant le statut d’étudiant Modifié le 29 avr. 2012 à 12:32 GMT, , dans 5. DESCRIPTION | |
MOMENT DE LA DÉTERMINATION - 5.2 D’EMPLOI Modifié le 29 avr. 2012 à 12:26 GMT, dans 5. DESCRIPTION | |
SAAQ pas déterminer emploi - 5.1.3 Personne accidentée à qui la Société n'a pas à déterminer un emploi Modifié le 29 avr. 2012 à 12:22 GMT, , dans 5. DESCRIPTION | |
tavailleur - 5.1.1 Personne accidentée ayant le statut de travailleur Modifié le 29 avr. 2012 à 11:56 GMT, , dans 5. DESCRIPTION | |
mandat commission droits - la commission des droits de la personne a un mandat large pour faire respecter tous les québecois Publié le 25 avr. 2012 à 21:31 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi | |
Qui DOIT respecter charte - La gouvernement et TOUT ses administrations ou organismes sont TENUS de respecter les droits de la personne. Publié le 25 avr. 2012 à 21:27 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi | |
droits selon la charte - vie privée, dignité, demeure inviolable, interdiction de discrimination, interdiction de harcelement, Modifié le 25 avr. 2012 à 20:51 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi | |
lettre à commission droit personne Modifié le 25 avr. 2012 à 20:48 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi | |
règlements non respectés - la saaq passe par dessus les droits et libertés de tous les québécois Publié le 25 avr. 2012 à 20:44 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi | |
correspondance surveillance - ce dont nous avons connaissance des agissements de la saaq Publié le 25 avr. 2012 à 20:37 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi | |
RECOURS - 5.3 RECOURS DE LA SOCIÉTÉ ET DE LA PERSONNE ACCIDENTÉE Modifié le 19 avr. 2012 à 15:16 GMT, , dans Résident non/résident oct 2010 | |
DESCRIPTION notion résident - 5.2 NOTION DE PERSONNE QUI RÉSIDE AU QUÉBEC Modifié le 19 avr. 2012 à 15:08 GMT, dans Résident non/résident oct 2010 | |
DESCRIPTION résident ou non Modifié le 19 avr. 2012 à 15:01 GMT, dans Résident non/résident oct 2010 | |
OBJECTIF Modifié le 19 avr. 2012 à 13:31 GMT, dans Résident non/résident oct 2010 | |
CADRE - LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE Modifié le 19 avr. 2012 à 13:26 GMT, dans Résident non/résident oct 2010 | |
principes résident ou non - 3. PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 19 avr. 2012 à 12:36 GMT, dans Résident non/résident oct 2010 | |
Résident ou non - Admissibilité
Résident / non-résident
soyez attentif, il y a 10 lois et 6 règlements d'application de la loi Modifié le 19 avr. 2012 à 12:19 GMT, , dans Résident non/résident oct 2010 | |
RENTE HORS QUÉBEC - 5.5 RENTE D’INVALIDITÉ VERSÉE EN VERTU D’UN RÉGIME HORS QUÉBEC, ÉQUIVALENTE AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Modifié le 10 avr. 2012 à 15:04 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
COORDINATION - 5.4.4 Règles d’application de la coordination de la RI et de l’IRR Modifié le 10 avr. 2012 à 14:16 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
rente et IRR - 5.4 RENTE D’INVALIDITÉ VERSÉE EN VERTU DU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Modifié le 10 avr. 2012 à 14:03 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
rente et IRR - 5.4 RENTE D’INVALIDITÉ VERSÉE EN VERTU DU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Modifié le 10 avr. 2012 à 13:57 GMT, dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
RENTE INVALIDITÉ - 5.4 RENTE D’INVALIDITÉ VERSÉE EN VERTU DU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Modifié le 10 avr. 2012 à 12:30 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
Décisions conjointes CSST-SAAQ - 5.3.4 Modifié le 10 avr. 2012 à 12:26 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
Entente CSST-SAAQ - 5.3.3 Entente CSST-SAAQ relative à l’application de certaines dispositions législatives Modifié le 10 avr. 2012 à 12:22 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
Versement IRR - 5.3.2 Versement de l’indemnité de remplacement du revenu Modifié le 10 avr. 2012 à 12:19 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
pas cumul IRR - 5.3.1 Pas de cumul d’IRR Modifié le 10 avr. 2012 à 12:17 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
plusieurs accidents ou évenements - 5.3 PLUSIEURS ÉVÈNEMENTS OU ACCIDENTS : DOSSIERS CONJOINTS CSST-SAAQ Modifié le 10 avr. 2012 à 12:14 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
Travailleur non LATMP - 5.2.1 Travailleurs non visés par la LATMP Modifié le 9 avr. 2012 à 20:41 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
ACCIDENTS DU TRAVAIL Modifié le 9 avr. 2012 à 19:48 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
DESCRIPTION Modifié le 9 avr. 2012 à 19:44 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 9 avr. 2012 à 19:01 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE - Cette directive découle des articles 83.28 ainsi que 83.63 à 83.68 de la Loi sur l’assurance
automobile (LAA). Modifié le 9 avr. 2012 à 18:09 GMT, , dans Recours autre regime 1 janvier 2011 | |
6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Modifié le 9 avr. 2012 à 14:09 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 | |
5.2.5 Accident compétition, spectacle ou course d'automobiles - 5.2.5 Accident survenu au cours d’une compétition, d'un spectacle ou d'une course d'automobiles Modifié le 9 avr. 2012 à 14:06 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |