Catégories Publications mois par mois

mars 2012

*Étudiant -  5.1.2 Personne accidentée ayant le statut d’étudiant
Modifié le 16 jan. 2017 à 16:03 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*PRINCIPES DIRECTEURS -  3.
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:42 GMT, dans Détermination emploi capacités
*OBJECTIF -  4.
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:42 GMT, *****, dans Détermination emploi capacités
*CADRE -  2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:41 GMT, dans Détermination emploi capacités
*APPLICATION -  1. CHAMP D'APPLICATION
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:40 GMT, dans Détermination emploi capacités
*5.1 LA RENTE RÉSIDUELLE Modifié le 16 jan. 2017 à 15:36 GMT, dans DESCRIPTION
*5.2 SUIVI -  DE LA SITUATION D’EMPLOI ET DE LA CONDITION DE LA PERSONNE ACCIDENTÉE
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:35 GMT, dans DESCRIPTION
*5.2.1 Revenu annuel -  de la personne accidentée
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:35 GMT, dans DESCRIPTION
*5.2.2 État de la personne -  accidentée
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:34 GMT, dans DESCRIPTION
*5.2.2.1 Détérioration -  de l’état de la personne accidentée
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:34 GMT, dans DESCRIPTION
*5.2.2.2 Amélioration -  de l’état de la personne accidentée
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:33 GMT, dans DESCRIPTION
*PRINCIPES -  3. PRINCIPES DIRECTEURS
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:33 GMT, dans CONDITIONS RENTE
*CADRE -  2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:32 GMT, dans CONDITIONS RENTE
*APPLICATION -  1. CHAMP D'APPLICATION
Modifié le 16 jan. 2017 à 15:32 GMT, dans CONDITIONS RENTE
*gestion plaintes -  Politique de gestion des plaintes et des commentaires
Modifié le 13 jan. 2017 à 22:26 GMT, *****, dans DIRECTIVES SAAQ
*5.2.1.1 Évaluation capacité gains futurs -  5.2.1.1 Évaluation de la capacité de gains futurs
Modifié le 29 avr. 2012 à 12:53 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*5.2.1 ÉTUDIANT -  Personne accidentée ayant le statut d’étudiant
Modifié le 29 avr. 2012 à 12:32 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*MOMENT DE LA DÉTERMINATION -  5.2 D’EMPLOI
Modifié le 29 avr. 2012 à 12:26 GMT, dans 5. DESCRIPTION
*SAAQ pas déterminer emploi -  5.1.3 Personne accidentée à qui la Société n'a pas à déterminer un emploi
Modifié le 29 avr. 2012 à 12:22 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*tavailleur -  5.1.1 Personne accidentée ayant le statut de travailleur
Modifié le 29 avr. 2012 à 11:56 GMT, *****, dans 5. DESCRIPTION
*mandat commission droits -  la commission des droits de la personne a un mandat large pour faire respecter tous les québecois
Publié le 25 avr. 2012 à 21:31 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi
*Qui DOIT respecter charte -  La gouvernement et TOUT ses administrations ou organismes sont TENUS de respecter les droits de la personne.
Publié le 25 avr. 2012 à 21:27 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi
*droits selon la charte -  vie privée, dignité, demeure inviolable, interdiction de discrimination, interdiction de harcelement,
Modifié le 25 avr. 2012 à 20:51 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi
*lettre à commission droit personne Modifié le 25 avr. 2012 à 20:48 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi
*règlements non respectés -  la saaq passe par dessus les droits et libertés de tous les québécois
Publié le 25 avr. 2012 à 20:44 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi
*correspondance surveillance -  ce dont nous avons connaissance des agissements de la saaq
Publié le 25 avr. 2012 à 20:37 GMT, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi
*RECOURS -  5.3 RECOURS DE LA SOCIÉTÉ ET DE LA PERSONNE ACCIDENTÉE
Modifié le 19 avr. 2012 à 15:16 GMT, *****, dans Résident non/résident oct 2010
*DESCRIPTION notion résident -  5.2 NOTION DE PERSONNE QUI RÉSIDE AU QUÉBEC
Modifié le 19 avr. 2012 à 15:08 GMT, dans Résident non/résident oct 2010
*DESCRIPTION résident ou non Modifié le 19 avr. 2012 à 15:01 GMT, dans Résident non/résident oct 2010
*OBJECTIF Modifié le 19 avr. 2012 à 13:31 GMT, dans Résident non/résident oct 2010
*CADRE -  LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE
Modifié le 19 avr. 2012 à 13:26 GMT, dans Résident non/résident oct 2010
*principes résident ou non -  3. PRINCIPES DIRECTEURS
Modifié le 19 avr. 2012 à 12:36 GMT, dans Résident non/résident oct 2010
*Résident ou non -  Admissibilité Résident / non-résident soyez attentif, il y a 10 lois et 6 règlements d'application de la loi
Modifié le 19 avr. 2012 à 12:19 GMT, *****, dans Résident non/résident oct 2010
*RENTE HORS QUÉBEC -  5.5 RENTE D’INVALIDITÉ VERSÉE EN VERTU D’UN RÉGIME HORS QUÉBEC, ÉQUIVALENTE AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC
Modifié le 10 avr. 2012 à 15:04 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*COORDINATION -  5.4.4 Règles d’application de la coordination de la RI et de l’IRR
Modifié le 10 avr. 2012 à 14:16 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*rente et IRR -  5.4 RENTE D’INVALIDITÉ VERSÉE EN VERTU DU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC
Modifié le 10 avr. 2012 à 14:03 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*rente et IRR -  5.4 RENTE D’INVALIDITÉ VERSÉE EN VERTU DU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC
Modifié le 10 avr. 2012 à 13:57 GMT, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*RENTE INVALIDITÉ -  5.4 RENTE D’INVALIDITÉ VERSÉE EN VERTU DU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC
Modifié le 10 avr. 2012 à 12:30 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*Décisions conjointes CSST-SAAQ -  5.3.4
Modifié le 10 avr. 2012 à 12:26 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*Entente CSST-SAAQ -  5.3.3 Entente CSST-SAAQ relative à l’application de certaines dispositions législatives
Modifié le 10 avr. 2012 à 12:22 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*Versement IRR -  5.3.2 Versement de l’indemnité de remplacement du revenu
Modifié le 10 avr. 2012 à 12:19 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*pas cumul IRR -  5.3.1 Pas de cumul d’IRR
Modifié le 10 avr. 2012 à 12:17 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*plusieurs accidents ou évenements -  5.3 PLUSIEURS ÉVÈNEMENTS OU ACCIDENTS : DOSSIERS CONJOINTS CSST-SAAQ
Modifié le 10 avr. 2012 à 12:14 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*Travailleur non LATMP -  5.2.1 Travailleurs non visés par la LATMP
Modifié le 9 avr. 2012 à 20:41 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*ACCIDENTS DU TRAVAIL Modifié le 9 avr. 2012 à 19:48 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*DESCRIPTION Modifié le 9 avr. 2012 à 19:44 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*PRINCIPES DIRECTEURS Modifié le 9 avr. 2012 à 19:01 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE -  Cette directive découle des articles 83.28 ainsi que 83.63 à 83.68 de la Loi sur l’assurance automobile (LAA).
Modifié le 9 avr. 2012 à 18:09 GMT, *****, dans Recours autre regime 1 janvier 2011
*6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Modifié le 9 avr. 2012 à 14:09 GMT, *****, dans M.a.j juillet 2011
*5.2.5 Accident compétition, spectacle ou course d'automobiles -  5.2.5 Accident survenu au cours d’une compétition, d'un spectacle ou d'une course d'automobiles
Modifié le 9 avr. 2012 à 14:06 GMT, *****, dans M.a.j juillet 2011