Catégories Publications mois par mois

février 2010

	4.2.3 Détermination de la durée Publié le 16 mar. 2010 à 12:43 GMT, dans Aide personnelle onglet 1c
	6.3 ALLOCATION Publié le 16 mar. 2010 à 12:43 GMT, dans Aide personnelle onglet 1c
	6.4 PIÈCES JUSTIFICATIVES Publié le 16 mar. 2010 à 12:43 GMT, dans Aide personnelle onglet 1c
	ANNEXE 1 -  Aide personnelle et domestique à domicile requise à court terme Publié le 16 mar. 2010 à 12:43 GMT, dans Aide personnelle onglet 1c
	B. Évaluation -  des besoins d'assistance particulière Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	BARÈME DES FRAIS ADMISSIBLES -  POUR UNE AIDE PERSONNELLE DANS L'ÉVALUATION DES BESOINS DE SURVEILLANCE Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	BARÈME DES FRAIS ADMISSIBLES -  POUR UNE AIDE PERSONNELLE DANS L'ÉVALUATION DES BESOINS D'ASSISTANCE PARTICULIÈRE Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	BARÈME FRAIS ADMISSIBLES -  POUR UNE AIDE PERSONNEUE DANS L'ÉVALUATION* DES BESOINS D'ASSISTANCE PERSONNELLE ET DOMESTIQUE Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	C. Évaluation des besoins de surveillance Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	Définitions -  Assistance domestique Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	Définitions -  Assistance personnelle Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	Définitions -  Besoin d'assistance Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	Définitions -  degré des besoins de surveillance Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	Description des éléments évalués Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	Description des éléments évalués Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	évaluation besoins assistance -  personnelle et domestique Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	Évaluation besoins assistance domestique Publié le 9 mar. 2010 à 14:17 GMT, dans Annexe I
	5.2.1 Réclamation couvrant -  moins de sept jours Publié le 8 mar. 2010 à 12:49 GMT, dans Paiement, remboursement
	a) Autorisation Publié le 4 mar. 2010 à 15:02 GMT, dans Surveillance continuelle
	b) Conditions d'admissibilité Publié le 4 mar. 2010 à 15:02 GMT, dans Surveillance continuelle
	b) formulaire -  Évaluation du besoin de présence continuelle (il s'agit de justifier et/ou décrire et/ou préciser... ) Publié le 4 mar. 2010 à 15:02 GMT, dans Surveillance continuelle
	c) Fréquence de l'évaluation Publié le 4 mar. 2010 à 15:02 GMT, dans Surveillance continuelle
	d) Modalités d'application Publié le 4 mar. 2010 à 15:02 GMT, dans Surveillance continuelle
	II- ÉNONCÉ PRATIQUE BESOIN PRÉSENCE CONTINUELLE -  II- ÉNONCÉ DE LA PRATIQUE POUR LE BESOIN D'UNE PRÉSENCE CONTINUELLE Publié le 4 mar. 2010 à 15:02 GMT, dans Surveillance continuelle
	III- PIÈCES JUSTIFICATIVES OBLIGATOIRES Publié le 4 mar. 2010 à 15:02 GMT, dans Surveillance continuelle
	3.2.3 Modifications possibles à l'évaluation Publié le 2 mar. 2010 à 14:33 GMT, dans Années 1990 à 1999
	3.2.2 Cumul des évaluations Publié le 2 mar. 2010 à 14:21 GMT, dans Années 1990 à 1999
	barème aide personnelle et domestique -  Requise à court terme (applicable aux accidents survenus à compter du 1 janvier 2000 Publié le 2 mar. 2010 à 13:57 GMT, dans Nouveaux barèmes
	remboursement des frais -  tableau pour les années 1990 à 1993 inclusivement Modifié le 2 mar. 2010 à 13:06 GMT, dans Aide domestique
	évaluation des besoins tableau -  d'assistance personnel (onglet !A) page 1.22 1989-11-04 Publié le 2 mar. 2010 à 12:49 GMT, , dans Interprétation des activités
	exemple tableau Publié le 2 mar. 2010 à 12:48 GMT, , dans évaluation séquelles psychiques
	Évaluation des fonctions -  avec séquelles psychiques Publié le 2 mar. 2010 à 12:48 GMT, dans évaluation séquelles psychiques
	tableau annexe I Publié le 2 mar. 2010 à 12:47 GMT, dans Besoin de surveillance
	Modifications possibles Publié le 2 mar. 2010 à 12:47 GMT, dans Besoin de surveillance
	4. Montant maximum remboursable Publié le 2 mar. 2010 à 12:46 GMT, , dans Besoin de surveillance
	évaluation besoins assistance domestique -  R.F annexe I Publié le 2 mar. 2010 à 12:46 GMT, , dans Aide domestique