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octobre 2009
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 | 4. OBJECTIF Publié le 14 nov. 2009 à 17:59 GMT, dans SERVICES PROFESSIONNELS à partir d'octobre 2009 |
| | 5.1.1 Conditions d’admissibilité liées aux personnes Publié le 14 nov. 2009 à 17:59 GMT, dans 5. Description et Couverture |
| | 5.1.2 Conditions d’admissibilité liées aux services professionnels Publié le 14 nov. 2009 à 17:59 GMT, dans 5. Description et Couverture |
| | 5.1.3 Conditions d’admissibilité liées aux prestataires de services Publié le 14 nov. 2009 à 17:59 GMT, dans 5. Description et Couverture |
| | 5.1.4 Disciplines professionnelles admissibles Publié le 14 nov. 2009 à 17:59 GMT, dans 5. Description et Couverture |
| | 5.2 COUVERTURE Publié le 14 nov. 2009 à 17:59 GMT, dans 5. Description et Couverture |
| | TABLEAU 2 FRAIS DE SÉJOUR (MONTANTS MAXIMUMS) Publié le 14 nov. 2009 à 14:34 GMT, dans LES TABLEAUX |
| | TABLEAU 3 FRAIS DE REPAS (MONTANTS MAXIMUMS) Publié le 14 nov. 2009 à 14:34 GMT, dans LES TABLEAUX |
| | tableau 4 montant mensuel maximum remboursable - POUR LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SEJOUR, LORS DE LA PARTICIPATION
A DES ACTIVITÉS RÉGULIÈRES DE RÉINSERTION SOCIALE, SCOLAIRE ou PROFESSIONNELLE  Publié le 14 nov. 2009 à 14:34 GMT, dans LES TABLEAUX |
| | 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES - 6.1 REMBOURSEMENT Publié le 14 nov. 2009 à 02:21 GMT, dans DÉPLACEMENT SÉJOUR ET REPAS |
| | 7. DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR Publié le 14 nov. 2009 à 02:21 GMT,  , dans DÉPLACEMENT SÉJOUR ET REPAS |
| | DATE DE MISE À JOUR Publié le 14 nov. 2009 à 02:21 GMT, , dans DÉPLACEMENT SÉJOUR ET REPAS |
| | 7. DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR Publié le 13 nov. 2009 à 15:06 GMT, , dans ADAPTATION POSTE ÉTUDE |
| | 6.1 ÉVALUATION ET RECOMMANDATION PROFESSIONNELLE Publié le 13 nov. 2009 à 15:05 GMT, , dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES |
| | 6.2 DOCUMENTS REQUIS Publié le 13 nov. 2009 à 15:05 GMT, , dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES |
| | 5.2.2 Entretien, réparation et remplacement Publié le 13 nov. 2009 à 14:50 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| | 5.2 COUVERTURE Publié le 13 nov. 2009 à 14:46 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| | 5.1.3 Conditions liées aux adaptations Publié le 13 nov. 2009 à 14:39 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| | 5.1.2 Conditions liées au lieu d’études Publié le 13 nov. 2009 à 14:35 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| | 5.1.1 Conditions liées à la personne Publié le 13 nov. 2009 à 14:32 GMT, , dans 5. DESCRIPTION |
| | DATE DE MISE À JOUR Publié le 13 nov. 2009 à 13:40 GMT, , dans ADAPTATION POSTE TRAVAIL |
| | 7. DATE D,ENTRÉE EN VIGUEUR Publié le 13 nov. 2009 à 13:40 GMT, dans ADAPTATION POSTE TRAVAIL |
| | 6.5 REMBOURSEMENT Publié le 13 nov. 2009 à 13:37 GMT, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES |
| | 6.2 RESPONSABILITÉ DE L’EMPLOYEUR Publié le 13 nov. 2009 à 13:35 GMT, , dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES |
| | 6.4 DOCUMENTS REQUIS Publié le 13 nov. 2009 à 13:34 GMT, , dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES |
| | 6.3 EXIGENCES DE QUALITÉ ET DE CONFORMITÉ DES ADAPTATIONS Publié le 13 nov. 2009 à 13:32 GMT, , dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES |
| | 6.1 ÉVALUATION ET RECOMMANDATION PROFESSIONNELLE Publié le 13 nov. 2009 à 13:11 GMT, , dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES |
| | 5.2.1 Couverture générale Publié le 13 nov. 2009 à 13:07 GMT, , dans 5. Couverture |
| | 5.2.2 Renouvellement de l’adaptation Publié le 13 nov. 2009 à 13:07 GMT, dans 5. Couverture |
| | 5.2.3 Entretien, réparation et remplacement Modifié le 13 nov. 2009 à 13:06 GMT, , dans 5. Couverture |
| | 5.1.3.2 Conditions Publié le 13 nov. 2009 à 12:07 GMT, , dans 5. Description |
| | 5.1.3 Conditions liées aux adaptations Publié le 12 nov. 2009 à 23:33 GMT, , dans 5. Description |
| | 5.1.2 Conditions liées au lieu de travail Publié le 12 nov. 2009 à 23:31 GMT, , dans 5. Description |
| | 5.1.1 Conditions liées à la personne Publié le 12 nov. 2009 à 23:29 GMT, , dans 5. Description
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| | 5.2.5 Nouvelle adaptation pour des besoins permanents Modifié le 12 nov. 2009 à 20:57 GMT, dans ADAPTATION DOMICILE |
| | indemnisation: piégés par l'État - Les québécois n'ont pas de droits en assurance corporels! [br]
constatez le en lisant la procédure en France et les différences majeurs d'avec le Québec Publié le 11 nov. 2009 à 21:04 GMT, dans DENONCER |
| | décisions refus non motivés - " Les fonctionnaires doivent vous expliquer pourquoi ils ne vous donnent pas raison ou les causes d’un retard. Ils doivent aussi vous indiquer les recours par lesquels vous pouvez contester leurs décisions. L’Administration a établi, dans plusieurs secteurs, des mécanismes de traitement des plaintes, des recours en révision ou en appel. S’il n’y en a pas, vous pouvez vous adresser au fonctionnaire qui a traité l’affaire, ou à son patron, et tenter de faire modifier la décision." Publié le 11 nov. 2009 à 15:24 GMT, dans Physiothérapie 2002 |
| | dénonciation attitude saaq Publié le 11 nov. 2009 à 15:18 GMT, dans CORRESPONDANCES |
| | saaq indemnisation - La SAAQ prend des engagements envers les accidentés. Publié le 11 nov. 2009 à 15:16 GMT, dans Poursuite contre la SAAQ |
| | demande intervention décision - juin 2003 demande votre intervention afin que la SAAQ rende une décision demandée depuis le 11 décembre 2002 Publié le 11 nov. 2009 à 15:13 GMT, dans Poursuite contre la SAAQ |
| | santé instable - développement en ce qui concerne mon état de santé. Publié le 11 nov. 2009 à 15:10 GMT, dans Physiothérapie 2002 |
| | Visite "privilège" - visite "explicative" de trois employés de la SAAQ a un accidenté nous avons eu droit à un énorme privilège. Publié le 11 nov. 2009 à 15:03 GMT, dans Physiothérapie 2002 |
| | engagements non tenus - Objet : demande d'enquête vis à vis la déclaration de service aux citoyens de la Société de l'assurance automobile du Québec. Publié le 11 nov. 2009 à 14:52 GMT, dans Physiothérapie 2003 |
| | réponse du protecteur citoyen - demande d'enquête vis à vis la Déclaration de services aux citoyens de la Société de l'assurance automobile du Québec. respect application loi règlements pas de sanction pour l'organisme! Publié le 11 nov. 2009 à 14:50 GMT, dans Physiothérapie 2003 |
| | SAAQ plainte au PDG - nous dénonçons les fautes de Catherine White. Modifié le 11 nov. 2009 à 13:38 GMT, dans Physiothérapie 2002 |
| | Demande reconsidération - sur le refus de continuer les traitements de physiothérapie Modifié le 9 nov. 2009 à 23:51 GMT, dans Physiothérapie 2006 |
| | reconsidération - définition et à quoi ça sert... Commenté le 9 nov. 2009 à 23:42 GMT, dans Abus de procédure |
| | refus physio, à nouveau - L''habitude est prise de ne pas tenir compte de la preuve médicale (qui est pourtant au coeur du problème) Modifié le 9 nov. 2009 à 20:46 GMT, dans Physiothérapie 2006 |
| | SAAQ oublie physio - LA SAAQ ne donne pas l'autorisation à la clinique du paiement des traitements Modifié le 9 nov. 2009 à 20:23 GMT, dans Physiothérapie 2005 |
| | Plainte contre Catherine Whrite Commenté le 9 nov. 2009 à 19:05 GMT, dans Physiothérapie 2005 |