Catégories Publications mois par mois
août 2009
Programme de réadaptation - des accidentés de la route
Société de l'assurance automobile du Québec Modifié le 21 jan. 2017 à 13:27 GMT, dans RÉADAPTATION | |
Processus de traitement des avis médicaux
- Voici les étapes qui composent le processus de traitement des avis médicaux. Commenté le 8 août 2010 à 12:48 GMT, dans MÉDECINS SAAQ | |
changement d'agent indemnisation : S.B - Madame Sylvie Bolduc devient responsable du dossier ce premier mai 2009 No de communication : 0531 Modifié le 30 nov. 2009 à 14:35 GMT, dans Physio | |
Mise à jour janvier 2008 honoraires professionnels onglet 15 page 8 Modifié le 30 sep. 2009 à 12:19 GMT, dans Ressources | |
Dommages corporels - résumé des indemnités qui peuvent être payées à l'accidenté Lien ajouté le 28 sep. 2009 à 16:45 GMT, dans Répertoire gouvernement Québec | |
Formulaire sur le médecin Publié le 15 sep. 2009 à 12:56 GMT, dans MÉDECINS SAAQ | |
Exigences relatives à l'exécution du contrat
- Le médecin doit s'engager pour un an... Lien ajouté le 15 sep. 2009 à 12:20 GMT, dans MÉDECINS SAAQ | |
Avis médicaux Lien modifié le 15 sep. 2009 à 12:08 GMT, dans MÉDECINS SAAQ | |
Formation Publié le 15 sep. 2009 à 12:08 GMT, dans MÉDECINS SAAQ | |
Devenez partenaire de la SAAQ
- Tous les médecins sont invités Publié le 15 sep. 2009 à 12:03 GMT, dans MÉDECINS SAAQ | |
4.14 Entrée en vigueur Publié le 13 sep. 2009 à 13:45 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.13 Abrogation Publié le 13 sep. 2009 à 13:44 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.12 Dispositions transitoires Publié le 13 sep. 2009 à 13:43 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.11 Archives Publié le 13 sep. 2009 à 13:42 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.10 Attestation Publié le 13 sep. 2009 à 13:42 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.9 Anonymat Publié le 13 sep. 2009 à 13:41 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.8 Manquements au code – sanctions Publié le 13 sep. 2009 à 13:40 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.7 Relevé provisoire Publié le 13 sep. 2009 à 13:35 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.6 Manquements au code – communication Publié le 13 sep. 2009 à 13:34 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.5 Comité de gouvernance et d’éthique – avis Publié le 13 sep. 2009 à 13:33 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.4 Comité de gouvernance et d’éthique – analyse Publié le 13 sep. 2009 à 13:32 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.3 Comité de gouvernance et d’éthique – mission Publié le 13 sep. 2009 à 13:31 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.2 Rôle du président du conseil Publié le 13 sep. 2009 à 13:29 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
4.1 Autorité compétente Publié le 13 sep. 2009 à 13:28 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION | |
3.3.11 Conflit d’intérêts – intérêts exemptés - SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 12:34 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.10 Famille immédiate - SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 12:33 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.9 Déclarations – traitement confidentiel - SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 12:32 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.8 Déclaration annuelle d’intérêts - SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 12:30 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.7 Divulgation de droits contre la Société - SOUS-SECTION 3
IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 12:29 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.6 Conflit d’intérêts – délai de divulgation - SOUS-SECTION 3
IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 12:27 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.5 Conflit d’intérêts – exception – conditions de travail générales - SOUS-SECTION 3
IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 12:26 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.5 Conflit d’intérêts – exception – conditions de travail générales - SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 02:18 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.4 Conflit d’intérêts – divulgation des intérêts et abstention - SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 01:27 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.3 Conflit d’intérêts – interdiction - SOUS-SECTION 3
IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 01:25 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.2 Conflit d’intérêts – obligation de prévention - SOUS-SECTION 3
IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 01:24 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.3.1 Impartialité - SOUS-SECTION 3
IMPARTIALITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 01:22 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.15 Rémunération - SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 01:19 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.14 Après-mandat – confidentialité - SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 13 sep. 2009 à 01:04 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.13 Après-mandat – activités interdites - SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:37 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.12 Après-mandat – avantages indus - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:36 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.11 Non-ingérence - SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:35 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.10 Utilisation de l’information - SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:33 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.9 Utilisation des biens de la Société - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:32 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.8 Cadeau, avantage, marque d’hospitalité - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:32 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.7 Avantage - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:30 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.6 Respect de l’organisation - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:29 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.5 Devoir de réserve - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:28 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.4 Neutralité politique - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:27 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.3 Efficacité des fonctions - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:26 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES | |
3.2.2 Organisme sans but lucratif - SOUS-SECTION 2
LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ Publié le 12 sep. 2009 à 20:24 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES |