5.1.2.1 Adaptation besoins temporaires ou occasionnels
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Adaptation pour répondre à des besoins temporaires ou occasionnels
DIRECTIVES
Est admissible le domicile où la personne réside de façon temporaire dans les circonstances suivantes :
- pendant la période de transition vers un projet de vie plus stable (jeune adulte);
- en attendant de pouvoir intégrer son domicile principal;
- pendant la fréquentation d’un milieu d’études ou de stage nécessaire à la réalisation du plan d’action.
Est admissible le domicile où la personne réside de façon occasionnelle dans les circonstances suivantes :
- en cas de droit de visite entraînant l’occupation par l’enfant mineur de deux lieux de résidence;
- alors qu’elle vit en hébergement et effectue des séjours fréquents dans son milieu familial;
- alors qu’elle vit à son domicile et que des séjours fréquents de répit-dépannage sont nécessaires au maintien à domicile en raison de la lourdeur de ses incapacités.
OUTIL D’AIDE À LA DÉCISION
Un retour aux études peut exiger une adaptation pour répondre à des besoins temporaires. Dans ce cas, une analyse de la situation est nécessaire afin de déterminer l’admissibilité du projet et de choisir la solution appropriée au moindre coût. Entre autres, les éléments suivants doivent être pris en considération : la nature du cours, le statut d’étudiant, la distance entre le domicile principal et le lieu d’étude, la présence ou non d’un transport adapté et, si la personne est conductrice de son véhicule ou en voie de le devenir.
Concerne la personne accidentée adulte dont les besoins d’encadrement sont comparables à ceux d’un enfant, par exemple un traumatisé crânien sévère.
Séjours fréquents : séjours qui se produisent régulièrement.