1.3.3 Les adaptations
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La Société entend par adaptation, le résultat d’une modification apportée à un véhicule. Il peut s’agir :
- de modifications structurales;
- d’ajout d’équipements spécialisés;
- d’ajout d’équipements optionnels sous certaines conditions particulières (point1.5.1);
- de modifications ou de relocalisation des équipements déjà existants dans le véhicule.
Définitions
Modification structurale :
transformation apportée à la carrosserie ou au châssis du
véhicule.
Équipement spécialisé :
appareil ou accessoire nécessaire à l’accès ou à la conduite d’un
véhicule qui n’est pas commun à l’ensemble de la population et qui n’est pas couramment utilisé par l’usager d’un véhicule, par exemple, une plate-forme élévatrice, une base de siège motorisée, une commande manuelle.
Équipement optionnel :
accessoire ou équipement facultatif non prévu sur le modèle de
base du véhicule, installé à l’usine ou chez le concessionnaire, que l’on peut acheter moyennant des coûts supplémentaires.
Équipement standard :
appareil ou accessoire correspondant à un type courant, habituel,
normalement installé dans un véhicule. La modification ou la relocalisation d’un équipement standard déjà existant dans le véhicule peut être, par exemple, une pédale d’accélérateur à gauche, une extension de l’interrupteur du contrôle des feux de route, une relocalisation de l’interrupteur de contrôle du klaxon.
GUIDE – ADAPTATION D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE 8
Les adaptations doivent respecter toutes les conditions suivantes :
• être nécessaires pour compenser une situation de handicap;
• entraîner un progrès significatif (1) dans l’accès et l’usage autonome et sécuritaire d’un véhicule ou dans l’autonomie à la conduite sécuritaire;
• respecter les critères d’efficience, soit constituer la solution appropriée au moindre coût pour compenser la situation de handicap;
• être autorisées par la Société avant d’être réalisées.
Dans le cas contraire, la Société peut refuser de rembourser, en tout ou en partie, les frais liés à l’adaptation du véhicule.
La solution appropriée :
la solution qui convient adéquatement aux besoins objectivés par le professionnel de la santé, et qui tient compte de l’environnement physique et social de la personne accidentée.
La solution appropriée au moindre coût
pour compenser la situation de handicap signifie que, pour des résultats comparables permettant d’éliminer ou de réduire la
situation de handicap, la solution la plus économique sera privilégiée en tenant compte des exigences de sécurité, de qualité et de conformité des adaptations. Par exemple, les éléments suivants seront considérés : prix à l’achat des adaptations, coût d’entretien, garantie, durabilité, fiabilité, etc.
L’ergothérapeute doit rechercher la solution appropriée au moindre coût pour compenser la situation de handicap vécue par la personne accidentée.
(1) Amélioration observée chez une personne ou son environnement qui a un impact mesurable sur sa condition médicale, son autonomie ou son potentiel d’intégration sociale, scolaire ou
professionnelle.
GUIDE – ADAPTATION D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE 9