lettre directeur général
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SELECT categories.* FROM (SELECT DISTINCT CAST(SUBSTRING(members.anchor, 10) AS UNSIGNED) AS target FROM yacs_members AS members WHERE (members.member LIKE 'article:3296') AND (members.anchor LIKE 'category:%')) AS ids, yacs_categories AS categories WHERE (categories.id = ids.target) AND (categories.active='Y') AND ((categories.expiry_date is NULL) OR (categories.expiry_date <= '0000-00-00 00:00:00') OR (categories.expiry_date > '2024-11-25 14:36:45')) ORDER BY rank, title, edit_date DESC LIMIT 0,40
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DESTINATAIRES : Aux détenteurs des manuels des directives
EXPÉDITEUR : Marc Lucas
DATE : Le 18 décembre 2009
OBJET : Mise à jour des manuels des directives - M.I.D.C. et Remboursement de certains frais
Vous trouverez ci-joint la mise à jour des manuels des directives. Les instructions de mise à jour, comprenant une synthèse des modifications apportées aux directives, accompagnent cet envoi.
La nature des modifications sont :
> Revalorisation des indemnités au 1er janvier 2010;
> Ajustement de certains montants maximums pour le remboursement de frais;
> Précisions concernant le moment de la détermination d'un emploi dans un contexte d'accidents multiples.
Les changements sont notés sur chaque directive par un trait vertical apposé dans la marge. Les manuels visés par cette mise à jour sont :
> Indemnisation des dommages corporels - Nouvelle législation, mise à jour no 148;
> Remboursement de certains frais, mise à jour no 84.
Par ailleurs, veuillez noter qu'en raison de la conformité au Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels, vous ne retrouverez plus les versions papier des directives qui peuvent être dorénavant consultées sur Internet. Les instructions de mises à jour ci-jointes vous guideront à cet effet.
Je vous remercie de votre collaboration.
Le directeur général,
Marc Lucas
