1.3.3 Les adaptations
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La Société entend par « adaptation » le résultat d’une modification apportée au domicile. Il peut s’agir :
- de travaux d’aménagement;
- d’achat ou de location d’équipements spécialisés;
- d’achat ou de location d’équipements standards selon certaines conditions particulières.
Définitions
Équipement spécialisé :
appareil ou accessoire nécessaire à l’accès ou à l’usage d’un domicile, qui n’est pas commun à l’ensemble de la population et qui n’est pas couramment utilisé par l’usager d’un domicile, par exemple un lève-personne sur rail, une plate-forme élévatrice, un système de contrôle de l’environnement, etc.
Équipement standard :
appareil ou accessoire correspondant à un type courant, habituel,
normalement utilisé par l’usager d’un domicile, par exemple un robot culinaire, un rasoir électrique, un appareil électroménager, etc.
Appareil électroménager spécifique :
un appareil électroménager est défini comme spécifique lorsqu’il présente des caractéristiques particulières nécessaires à son utilisation
par la personne accidentée, par exemple une plaque chauffante avec commandes situées à l’avant, un four encastré avec ouverture latérale, ou une laveuse et une sécheuse à chargement frontal.
Les adaptations doivent remplir les conditions suivantes :
- être nécessaires pour compenser une situation de handicap;
- entraîner un progrès significatif, éviter une détérioration de la condition de la personne et permettre le maintien à domicile;
- respecter les critères d’efficience, soit constituer la solution appropriée au moindre coût pour compenser la situation de handicap;
- être recommandées par un ergothérapeute;
- être autorisées par la Société avant d’être réalisées.
GUIDE – ADAPTATION DU DOMICILE 8
Dans le cas contraire, la Société peut refuser de rembourser, en tout ou en partie, les frais liés à l’adaptation du domicile.
La solution appropriée :
la solution qui convient adéquatement aux besoins objectivés par
le professionnel de la santé et qui tient compte de l’environnement physique et social de la personne accidentée.
La solution appropriée au moindre coût
pour compenser la situation de handicap signifie que, pour des résultats comparables permettant d’éliminer ou de réduire la
situation de handicap, la solution la plus économique sera privilégiée en tenant compte des exigences de sécurité, de qualité et de conformité des adaptations. Par exemple, les éléments suivants seront considérés : prix à l’achat des équipements ou des matériaux,
prix de location, coût d’entretien, garantie, durabilité, fiabilité, etc.
| L’ergothérapeute doit rechercher la solution appropriée au moindre coût pour compenser la situation de handicap vécue par la personne accidentée. |
GUIDE – ADAPTATION DU DOMICILE 9