RÈGLEMENT DIFFUSION INFORMATION
| Sujet | Auteur | Réponses | Vues | Dernier envoi | |
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 | Directives vs maj les mises à jour sont maintenant morcelées entre diffusion sur internet et version papier non publié sur internet (pas certaine) | carmenf | 0 | 509 | publié par carmenf le 3 fév. 2010 |
| | Le règlement diffusion de l'information diffusion oui mais rien avant qui est été créer avant le 29 novembre 2009 remarque: la loi dit "n'est pas tenu de diffuser" ce n'est pas interdit, c'est un privilège pour l'organisme à mon avis | carmenf | 0 | 407 | publié par carmenf le 3 fév. 2010 |
| | Lettre directeur général | carmenf | 0 | 532 | publié par carmenf le 3 fév. 2010 |
| | Liste maj 2009  liste des mise à jour année 2009 | carmenf | 0 | 339 | publié par carmenf le 3 fév. 2010 |
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