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MAJ 1997

*2.3.2 autre directive -  2.3.2 Frais couverts en vertu d'une autre directive
Modifié le 14 jan. 2017, *****, dans ADAPTATION POSTE DE TRAVAIL OU ÉTUDE MAJ 1997
*2.3 COUVERTURE -  2.3.1 Frais couverts en vertu de la présente directive Lieux couverts Adaptations couvertes Frais d'assurance
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*2.2 Conditions d'admissibilité -  trois conditions à remplir
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*2 ADAPTATION DU POSTE D'ÉTUDES -  2.1 Objet Favoriser le retour aux études...
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*1.4 Soumissions -  ce qui doit être appliqué
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*1.4 RÈGLES D'APPLICATION années: avril 1997 et juillet 2003 -  Appareils et équipements
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*1.3 Période de couverture -  lors de la réadaptation et moment subséquent
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*1.3 Exclusions -  ce qui n'est pas en relation avec les incapacités dues à l'accident, les modifications à l'édifice, rénovation, décoration, ascenseur, frais supplémentaire assurance
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*1.3 COUVERTURE -  Frais couverts en vertu de la présente directive matériaux et main-d'oeuvre, modification ou achat, installation et entretien... bien lire tous les détails...
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*1.3 autres frais -  Frais couverts en vertu d'une autre directive de Réadaptation
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