Catégories Publications mois par mois

août 2009

*Programme de réadaptation -  des accidentés de la route Société de l'assurance automobile du Québec
Modifié le 21 jan. 2017 à 13:27 GMT, dans RÉADAPTATION
*Processus de traitement des avis médicaux -  Voici les étapes qui composent le processus de traitement des avis médicaux.
Commenté le 8 août 2010 à 12:48 GMT, dans MÉDECINS SAAQ
*changement d'agent indemnisation : S.B -  Madame Sylvie Bolduc devient responsable du dossier ce premier mai 2009 No de communication : 0531
Modifié le 30 nov. 2009 à 14:35 GMT, dans Physio
*Mise à jour janvier 2008 honoraires professionnels onglet 15 page 8 Modifié le 30 sep. 2009 à 12:19 GMT, dans Ressources
*Dommages corporels -  résumé des indemnités qui peuvent être payées à l'accidenté
Lien ajouté le 28 sep. 2009 à 16:45 GMT, dans Répertoire gouvernement Québec
*Formulaire sur le médecin Publié le 15 sep. 2009 à 12:56 GMT, dans MÉDECINS SAAQ
*Exigences relatives à l'exécution du contrat -  Le médecin doit s'engager pour un an...
Lien ajouté le 15 sep. 2009 à 12:20 GMT, dans MÉDECINS SAAQ
*Avis médicaux Lien modifié le 15 sep. 2009 à 12:08 GMT, dans MÉDECINS SAAQ
*Formation Publié le 15 sep. 2009 à 12:08 GMT, dans MÉDECINS SAAQ
*Devenez partenaire de la SAAQ -  Tous les médecins sont invités
Publié le 15 sep. 2009 à 12:03 GMT, dans MÉDECINS SAAQ
*4.14 Entrée en vigueur Publié le 13 sep. 2009 à 13:45 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.13 Abrogation Publié le 13 sep. 2009 à 13:44 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.12 Dispositions transitoires Publié le 13 sep. 2009 à 13:43 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.11 Archives Publié le 13 sep. 2009 à 13:42 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.10 Attestation Publié le 13 sep. 2009 à 13:42 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.9 Anonymat Publié le 13 sep. 2009 à 13:41 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.8 Manquements au code – sanctions Publié le 13 sep. 2009 à 13:40 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.7 Relevé provisoire Publié le 13 sep. 2009 à 13:35 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.6 Manquements au code – communication Publié le 13 sep. 2009 à 13:34 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.5 Comité de gouvernance et d’éthique – avis Publié le 13 sep. 2009 à 13:33 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.4 Comité de gouvernance et d’éthique – analyse Publié le 13 sep. 2009 à 13:32 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.3 Comité de gouvernance et d’éthique – mission Publié le 13 sep. 2009 à 13:31 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.2 Rôle du président du conseil Publié le 13 sep. 2009 à 13:29 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*4.1 Autorité compétente Publié le 13 sep. 2009 à 13:28 GMT, dans PROCESSUS D’APPLICATION
*3.3.11 Conflit d’intérêts – intérêts exemptés -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 12:34 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.10 Famille immédiate -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 12:33 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.9 Déclarations – traitement confidentiel -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 12:32 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.8 Déclaration annuelle d’intérêts -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 12:30 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.7 Divulgation de droits contre la Société -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 12:29 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.6 Conflit d’intérêts – délai de divulgation -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 12:27 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.5 Conflit d’intérêts – exception – conditions de travail générales -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 12:26 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.5 Conflit d’intérêts – exception – conditions de travail générales -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 02:18 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.4 Conflit d’intérêts – divulgation des intérêts et abstention -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 01:27 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.3 Conflit d’intérêts – interdiction -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 01:25 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.2 Conflit d’intérêts – obligation de prévention -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 01:24 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.3.1 Impartialité -  SOUS-SECTION 3 IMPARTIALITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 01:22 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.15 Rémunération -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 01:19 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.14 Après-mandat – confidentialité -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 13 sep. 2009 à 01:04 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.13 Après-mandat – activités interdites -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:37 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.12 Après-mandat – avantages indus -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:36 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.11 Non-ingérence -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:35 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.10 Utilisation de l’information -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:33 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.9 Utilisation des biens de la Société -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:32 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.8 Cadeau, avantage, marque d’hospitalité -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:32 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.7 Avantage -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:30 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.6 Respect de l’organisation -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:29 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.5 Devoir de réserve -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:28 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.4 Neutralité politique -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:27 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.3 Efficacité des fonctions -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:26 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
*3.2.2 Organisme sans but lucratif -  SOUS-SECTION 2 LOYAUTÉ ET INTÉGRITÉ
Publié le 12 sep. 2009 à 20:24 GMT, dans RÈGLES DÉONTOLOGIQUES