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Accident

*1.1.2.1 Saisie de L'IR.R. pour dette alimentaire -  détails de ce que la saaq considère comme une dette alimentaire
Modifié le 22 jan., dans SAISIE, RÉDUCTION, SUSPENSION, CESSATION
*annexe 1 appareils et équipements spéciaux -  ce qui est couvert, les conditions d'attribution, les exclusions...
Modifié le 21 jan., dans APPAREILS ET ÉQUIPEMENTS SPÉCIAUX
* 3.3 FRAIS RELIÉS À L'ENTRETIEN, LA RÉPARATION ET LE RENOUVELLEMENT -  Le renouvellement d'un micro-ordinateur ou d'un téléphone cellulaire peut être admissible sous certaines conditions
Modifié le 21 jan., dans APPAREILS ET ÉQUIPEMENTS SPÉCIAUX
* 3 COUVERTURE -  3.1 Frais remboursables 3.2 APPAREILS ET ÉQUIPEMENTS ADMISSIBLES
Modifié le 21 jan., dans APPAREILS ET ÉQUIPEMENTS SPÉCIAUX
*5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ Modifié le 16 jan., *****, dans Capacités usage auto
*Adaptation d'un véhicule automobile 5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ année 2007 -  5.1.1 Conditions reliées à la personne 5.1.1.1 Présence d'une situation de handicap 5.1.1.2 Adaptation pour conducteur 5.1.2 Conditions reliées au véhicule
Modifié le 16 jan., dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*6.3 DOCUMENTS Requis Modifié le 15 jan., dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*6.1 ÉVALUATION ET RECOMMANDATION PROFESSIONNELLE Modifié le 15 jan., dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*5.2.4 Acquisition d’un véhicule adapté Modifié le 15 jan., dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*5.1.4.2 Conditions Modifié le 15 jan., dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
*Cervicalgies provoquées par accident -  la saaq avait refusé les preuves médicales radiologique car il y a eu un silence médicale... Le taq renverse ses prétentions. le silence médicale n'est pas une preuve de consolidation.
Modifié le 13 jan., dans RELATION BLESSURE ACCIDENT
*besoin adaptation Chaise orthopédique -  nécessaire (condition causé par l'accident)
Modifié le 12 jan., dans CONSÉQUENCES D'ACCIDENT
*lettre à commission droit personne Modifié le 25 avr. 2012, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi
*correspondance surveillance -  ce dont nous avons connaissance des agissements de la saaq
Publié le 25 avr. 2012, dans Nous avons été enregistré vidéo et audio et suivi
*4.5 Traitement infertilité -  4.5 Traitement de l'infertilité causée par l'accident
Modifié le 29 août 2010, *****, dans HONORAIRES PROFESSIONNELS
*taux intérêts à partir 1999 (tout accident) -  ANNEXE 3 I TAUX D'INTÉRÊT APPLICABLE DEPUIS LE 1ER JUILLET 1999 POUR TOUT ACCIDENT, PEU IMPORTE LA DATE DE SURVENANCE
Fichier attaché le 17 jan. 2010, dans INTÉRÊTS (vos droits)
*5.1.1.1 Présence d'une situation de handicap
Modifié le 26 déc. 2009, *****, dans 5. DESCRIPTION
*2.3 DOMMAGE CORPOREL Commenté le 15 mai 2009, dans 2. DÉFINITIONS
*4 RÈGLES PARTICULIÈRES Lien ajouté le 1er avr. 2009, dans Orthèses Prothèses
*6.3.5 Aide personnelle Lien ajouté le 4 jan. 2009, dans 6.3 Remboursement
*6.3.4 Adaptation des postes de travail ou d’études Lien ajouté le 4 jan. 2009, dans 6.3 Remboursement
*6.3.2 Adaptation d’un véhicule automobile Lien ajouté le 4 jan. 2009, dans 6.3 Remboursement
*6.1 IMPLICATION D’UN CONSEILLER EN RÉADAPTATION Lien ajouté le 3 jan. 2009, *****, dans 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
*5.1 Condition d'admissibilité Lien ajouté le 3 jan. 2009, *****, dans Frais récurrents réadaptation
*4. OBJECTIFS Lien ajouté le 3 jan. 2009, dans Frais récurrents réadaptation
*3. PRINCIPES DIRECTEURS Lien ajouté le 3 jan. 2009, *****, dans Frais récurrents réadaptation
* 3 RÈGLES D’APPLICAT|ON Modifié le 2 jan. 2009, dans VËTEMENTS
*2.2 VÊTEMENTS PORTÉS AU MOMENT DE L'ACCIDENT -  2 DÉFINITIONS
Lien ajouté le 2 jan. 2009, dans VËTEMENTS
*2.1 VÊTEMENTS ADAPTÉS -  2 DÉFINITIONS
Lien ajouté le 2 jan. 2009, dans VËTEMENTS
*1 CHAMP D'APPLICATION Fichier attaché le 2 jan. 2009, *****, dans VËTEMENTS
*2.4 DOMMAGE EXCLUSIF -  À UNE ORTHÈSE OU PROTHÈSE
Lien ajouté le 2 jan. 2009, dans 2. DÉFINITIONS
*annexe I honoraires -  honoraires pour certains services en pratique privée.
Modifié le 29 déc. 2008, dans SERVICES PROFESSIONNELS
*3.3.1 Services d'interprétation -  pour ceux qui ne parle pas ou ne maitrise pas la langue française ou anglaise, et si l'interprète de l'accidenté est jugée non fiable par la saaq
Fichier attaché le 29 déc. 2008, dans 3.3 CONDITIONS PARTICULIÈRES MAJ 2005
*liste fournitures appareils médicaux non remboursable Fichier attaché le 28 déc. 2008, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
*achat de service secteur public -  la saaq et le réseau de la santé ou de l'éducation public
Modifié le 26 déc. 2008, dans SERVICES PROFESSIONNELS
*1.1 Objectif général -  les services professionnels nécessaire au plan de réadaptation
Modifié le 26 déc. 2008, dans SERVICES PROFESSIONNELS MAJ 1997
*Marc Giroux -  il s'est joint à la Société d'assurance automobile du Québec où il a successivement été directeur des services médicaux et de la réadaptation et directeur des politiques et programmes pour les accidentés.
Modifié le 9 nov. 2008, dans Marc Giroux
*loi assurance automobile 2006 -  L.R.Q., chapitre A-25
Modifié le 5 nov. 2008, dans Lois Règlements SAAQ
*aide prise décision -  Stéphane Belzile nous alerte en nous apprenant que la SAAQ s'est doté d'un Système informatisé d'aide à la décision (définitions ci-dessous)
Publié le 6 oct. 2008, dans Votre dossier à la SAAQ
*2005 rapport préliminaire d'expertise -  la SAAQ donne 50$ de plus à ses experts pour ce document qui doit être faxé au plus tard le lendemain de l'expertise
Publié le 18 sep. 2008, dans Expertises médicales
Recherche interne
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Recherche externe

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