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5.2 SOINS ET TRAITEMENTS NON REQUIS MÉDICALEMENT

La Société peut refuser de rembourser des soins et des traitements ou mettre fin au remboursement de ceux-ci lorsque la preuve au dossier démontre qu’ils ne sont pas ou ne sont plus requis médicalement.

Exemples : La Société peut considérer que des soins ou des traitements ne sont pas ou ne sont plus requis médicalement :

• lorsque les soins ou les traitements sont donnés uniquement pour soulager la douleur et que l’examen objectif est normal (d’autres moyens comme la prise d’un médicament analgésique peuvent être utilisés pour réduire la douleur);

• en l’absence de données cliniques objectivées ou expliquées par les connaissances médicales reconnues et démontrant une nécessité médicale de soins ou de traitements;

• lorsqu’un plateau est atteint et que les soins ou les traitements ne semblent plus améliorer la condition de la personne accidentée depuis plusieurs semaines. 

La Société utilise les renseignements fournis par le professionnel traitant concernant l’évolution de l’état de la personne accidentée et les notes de l’examen clinique du médecin traitant pour rendre une décision à l’égard de la nécessité médicale du traitement.

La Société considère que les traitements suivants ne peuvent pas être requis médicalement puisqu’ils ne sont pas reconnus par la pratique médicale. Ainsi, les frais engagés pour ces types de traitements ne sont pas remboursés :

− algothérapie − oligothérapie − balnéothérapie                    − orthothérapie − homéopathie − phytothérapie                 − luminothérapie − prolothérapie − naturopathie                 − radiesthésie