3. Responsabilités
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Le contenu du Manuel de l'amélioration de la qualité est approuvé par le Directeur des Politiques et des Programmes aux Accidentés.
Les conseillers médicaux sont responsables de l'élaboration et de la modification du contenu du manuel. Dans le cadre de l'élaboration d'un document touchant un thème spécifique, le conseiller médical est en consultation directe avec les autres membres du SECM et avec les médecins évaluateurs. Les critères de qualité proposés auront nécessairement été validés par essai sur dossier et auront également fait l'objet d'une consultation auprès des médecins évaluateurs.
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